L’agenda politique

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mai 2021 Mai 2021
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Mai
7
ven
Sommet social européen de Porto @ Centre des congrès Alfândega do Porto.
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Mai 7 – Mai 8 Jour entier

Le Premier ministre portugais, M. Costa, et la présidente de la Commission européenne, Mme von der Leyen, ont invité les chefs d’État ou de gouvernement de l’UE, les institutions européennes, les partenaires sociaux et d’autres acteurs clés à un sommet social qui se tient à Porto les 7 et 8 mai 2021. Ce sommet sera le point culminant de la présidence portugaise du Conseil de l’UE, avec lequel elle a l’intention de marquer l’agenda européen pour les dix prochaines années. Emmanuel Macron fera acte de présence. La Chancelière allemande Angela Merkel et le Premier ministre néerlandais Mark Rutte ont préféré ne pas faire le déplacement et participeront au sommet, en visioconférence.

“Un moment historique pour les droits sociaux européens“, selon la présidente de la Fondation européenne d’études progressistes (FEPS), Maria João Rodrigues,

Un sommet pour concrétiser les engagements pris à Göteborg

Ce sommet s’inspire du plan d’action de la Commission européenne pour la mise en place du socle européen des droits sociaux. Un plan qui sera revu en 2025, et propose un ensemble d’initiatives. Il établit trois objectifs principaux au niveau européen à l’horizon 2030 :

  • Un taux d’emploi d’au moins 78 % dans l’Union européenne ;
  • la participation chaque année d’au moins 60 % des adultes, à des activités de formation ;
  • la diminution du nombre de personnes menacées de pauvreté ou d’exclusion sociale d’au moins 15 millions, dont 5 millions d’enfants.

D’après la secrétaire d’état portugaise aux affaires européennes, Ana Paula Zacarias , l’objectif premier de ce sommet sera de transformer les principes en actes, et ce, en étoffant les engagements approuvés à Göteborg, lors du sommet social pour des emplois et une croissance équitables .“Les institutions européennes ont déjà formulé leurs promesses [en matière de droits sociaux]“. “Nous voulons désormais que les États membres en fassent de même, mais pas seulement. Nous voulons aussi que les sociétés, les syndicats et la société civile s’y engagent“, a déclaré le 6 avril Mme Zacarias.

Le socle européen des droits sociaux, qui a été approuvé en 2017 à Göteborg (Suède), vise à répondre aux inquiétudes en matière sociale. Le programme se retrouve en grande partie entre les mains des États membres, alors que l’UE coordonne et garantit l’accomplissement des objectifs pour une Europe équitable.

Parmi les sujets sur la table, les conditions de travail des travailleurs des plateformes, l’accès à des salaires minimums adéquats, l’égalité salariale et le volet social des plans de relance.

salaire minimum européen : un sujet qui divise

A Porto, les chefs d’Etat et de gouvernement adopteront une déclaration sur plusieurs grandes priorités : salaire minimum, droit à la formation, conditions de travail décentes, égalité femmes-hommes. Mais aussi sur le capitalisme responsable, un sujet sur lequel Emmanuel Macron compte insister. Il recouvre notamment le devoir de vigilance des entreprises et la prise en compte de leur performance extra-financière.  Afin de préparer ce rendez-vous, le président français, entouré du Premier ministre, Jean Castex, de la ministre du Travail, Elisabeth Borne, et du secrétaire d’Etat chargé des Affaires européennes, Clément Beaune, a convié le 29 avril les numéros un patronaux et syndicaux, en amont du sommet.

Mais, la bataille sans doute la plus difficile concernera le salaire minimum européen. Le plan d’action présenté par la Commission début mars, propose notamment d’enclencher un travail en vue de la définition d’un tel revenu minimum. Une formule trompeuse puisqu’il s’agirait juste de poser un cadre permettant à chaque pays de définir son propre salaire minimum. Reste à voir jusqu’où iront les Vingt-Sept dans leurs engagements, car le sujet divise. Le patronat français est pour. “Oui, un niveau de salaire minimum, cela va dans le sens de la convergence“, déclare t-on au Medef. Un quitus que l’on ne retrouve pas au niveau européen où moins deux groupes de pays s’inquiètent de voir l’Union européenne s’ingérer dans ce domaine.

Le programme

Le premier jour du sommet à Porto, les partenaires sociaux devraient s’entretenir avec les chefs d’État et de gouvernement, les députés européens et les experts. L’objectif : esquisser un document de compromis qui devrait ensuite être transféré au président du Conseil européen Charles Michel. Le lendemain, les chefs d’État et de gouvernement devraient se rencontrer pour signer un accord semblable.“Nous œuvrons pour rendre ces deux documents compatibles et complémentaires“, a indiqué Mme Zacarias. “Nous coopérons avec la Commission européenne sur le premier document, tandis que le deuxième sera rédigé par le président du Conseil européen […] et fera l’objet de discussions jusqu’à ce que sa forme définitive soit approuvée.“

Le sommet social sera organisé autour de deux événements. Le 7 mai 2021, une conférence de haut niveau, axée sur le plan d’action pour la mise en œuvre du socle européen des droits sociaux. Cette conférence s’articulera autour de deux séances plénières et trois séances de travail parallèles (séminaires de travail en groupe) sur le travail et l’emploi, les qualifications et l’innovation, le bien-être et la protection sociale. Elle sera suivie le lendemain, samedi 8 mai, d’une réunion informelle des chefs d’État ou de gouvernement.

 

 

 

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Mai
8
sam
Cérémonies du 76e anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 @ Place de l'Etoile
Billets
Mai 8 Jour entier

La pandémie de Covid bouscule cette année encore la célébration en France du 76ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945. Pour la deuxième année consécutive, les commémorations se tiendront en petit comité, en raison de l’épidémie de coronavirus qui frappe encore durement le pays.

“Un peu d’histoire“

Le 7 mai 1945, à Reims, puis le 8 mai à Berlin, les représentants du IIIe Reich actent la capitulation sans condition d’une Allemagne désormais vaincue et occupée par les forces alliées. Elle entérine la victoire militaire des alliés en Europe et la défaite politique du nazisme. La loi du 7 mai 1946, pose le principe de la commémoration de la victoire. Ce sont les lois du 20 mars 1953 et du 2 octobre 1981 qui feront du 8 mai un jour férié. Depuis cette date, cette journée est célébrée dans toutes les communes. On en fête cette année le 76ème anniversaire.

Une cérémonie en format restreint

Cette année encore, les cérémonies officielles auront lieu dans un format “restreint“ et sans public en raison de la crise sanitaire. A Paris, la célébration présidée par Emmanuel Macron, sous l’arc de Triomphe, se fera en présence “d’un nombre restreint d’autorités civiles et militaires“. Comme l’indique le communiqué publié par le Ministère des Armées, “cette cérémonie ne sera pas ouverte au public mais sera retransmise en direct à la télévision“.

Par ailleurs, “dans l’ensemble des départements métropolitains, ainsi que dans les territoires ultramarins, les Préfets et Hauts-Commissaires organiseront une cérémonie au monument aux morts de la commune chef-lieu dans un format restreint et en respectant strictement les mesures de distanciation“, indique le ministère des Armées. Ces cérémonies ne seront elles non plus, pas ouvertes au public.

Enfin, “dans les communes, les maires pourront organiser en format restreint et en respectant strictement les mesures de distanciation, un dépôt de gerbes au monument aux morts“. Là encore, cette cérémonie ne sera pas ouverte au public. Certaines communes retransmettront en direct leur cérémonie sur leur page Facebook. C’est le cas notamment à Fontainebleau, à Poissy en région parisienne, ou encore, à Cenon dans la région de Bordeaux.

La cérémonie parisienne

De retour du sommet social européen à Porto (Portugal), Emmanuel Macron présidera les commémorations autour du 76e anniversaire de la victoire du 8 mai 1945, en petit comité. Le public ne pourra pas y assister mais les événements seront retransmis en direct à la télévision sur les chaînes nationales et la plupart des chaînes d’infos. Des éditions spéciales sont ainsi programmées, à partir de 17h40 sur France 2 et sur franceinfo, dès 17h30 sur BFMTV, notamment.

Le programme

Accompagné du Premier ministre, Jean Castex,  de la ministre des Armées, Florence Parly, la secrétaire d’Etat auprès de la ministre des Armées, Geneviève Darrieussecq, et en présence des plus hautes autorités militaires, Emmanuel Macron se rendra d’abord, à 18 heures, devant la statue du général de Gaulle, place Clemenceau, avant de remonter l’avenue des Champs-Elysées pour déposer une gerbe devant la tombe du Soldat inconnu sur la place de l’Etoile. Suivront le ravivage de la flamme, une minute de silence, une Marseillaise et un salut aux autorités politiques et militaires, précise l’Elysée. Les anciens présidents François Hollande et Nicolas Sarkozy seront à nouveau présents aux côtés d’Emmanuel Macron.

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Mai
9
dim
Les socialistes célèbrent les 40 ans de l’élection de François Mitterrand @ Château de la Verrerie
Billets
Mai 9 Jour entier

Il y aura quarante ans ce lundi 10 mai, les français élisaient François Mitterrand, à la présidence de la République Française. Avec un jour d’avance sur le calendrier, la “grande famille socialiste“ se  rend ce dimanche au Creusot (Saône-et-Loire), à l’invitation du maire PS de la ville David Marti, pour fêter cet anniversaire. Seront présents, l’ancien chef de l’Etat François Hollande, qui tiendra le discours inaugural de la manifestation, les anciens Premiers ministres, Lionel Jospin et Bernard Cazeneuve, mais aussi des proches de François Mitterrand, dont sa fille Mazarine Pingeot, des anciens ministres (Pierre Joxe, Jean Glavany…) ou encore la maire de Paris Anne Hidalgo.

Ce temps de recueillement se prolongera le 23 mai prochain avec une exposition place de la Bastille et un rassemblement en ce lieu symbolique de la famille de François Mitterrand.

Le programme des tables rondes

Au programme de ce déplacement,  une exposition de photographies et surtout des tables rondes :

11h30 – Table ronde n°1 : François Mitterrand, le récit d’une vie et d’une élection. Intervenants : Bernard Cazeneuve, Jean Glavany, Anne Hidalgo, Lionel Jospin, Pierre Joxe, Anne Lauvergeon, Béatrice Marre, Gilbert Mitterrand.

14h15 – Table ronde n°2 : François Mitterrand, l’Europe comme horizon. Intervenants : André Billardon, Philippe Buisson, Olivier Faure (à confirmer),Johanna Rolland, Cédric Van Styvendael.

15h30 – Table ronde n°3 : Les grandes réformes sociales, économiques et industrielles. Intervenants : Jean Auroux, Jean-François Debat, Camille Dufour, Michel-Antoine Rognard.

16h45 Table ronde n°4 : Les grandes réformes de société. Intervenants : Benoît Arrivé, François Rebsamen, Jean-Pierre Sueur, Jean-Marc Vayssouze-Faure.

 

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Nouvelle marche pour le Climat @ France
Billets
Mai 9 Jour entier

Tandis que la Loi Climat a été adoptée en première lecture par l’Assemblée nationale le 4 mai, et que le Sénat va s’emparer du texte en juin, ses opposants ne désarment pas. A l’appel du collectif “Plus jamais ça“, près de 700 organisations, dont Agir pour le Climat, Alternatiba, Attac ou encore Extinction Rebellion… se sont réunies pour organiser une nouvelle Marche pour le Climat, baptisée “la Marche d’après“.

“Une mobilisation de déception“

Les ONG avaient déjà appelé à marcher pour le Climat le  28 mars pour réclamer une loi plus ambitieuse. Cette fois, c’est une mobilisation de déception face à un texte qui n’a repris que 10% des propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat (CCC) . Et ce, alors que l’on apprend ce matin à la lecture du JDD, qu’Emmanuel Macron enterre le référendum sur l’inscription de l’objectif écologique dans la Constitution. C’était pourtant l’une des promesses faites en décembre dernier aux 150 citoyens, membres de cette convention.

Avec ces marches pour le Climat, les différentes associations, ONG ou syndicats mobilisés souhaitent envoyer un signal fort au gouvernement. “Si Emmanuel Macron avance à rebours de l’Histoire, nous sommes déjà en train de construire l’après“, écrivent-ils dans leur appel.

“Nous n’avons plus le temps d’attendre du Président de la République qu’il mette en adéquation ses actes avec ses paroles, comme si le dérèglement du climat n’avait pas d’impact sur le vivant ou sur le risque d’augmentation de la fréquence des pandémies. Les mesures proposées par les 150 de la CCC auraient permis que la lutte contre le dérèglement climatique soit socialement juste, sans que personne ne soit mis de côté“, ajoutent-ils. Et de conclure : “Pourtant, l’urgence n’a jamais été aussi criante dans un monde ravagé par la Covid-19 et sous la menace du dérèglement climatique dont l’intensité s’accroît un peu plus chaque jour à mesure que le gouvernement garde le silence“.

Quelques 131 évènements

À ce jour, pas moins de 131 événements devraient se tenir dans toute la France. Dans de grandes villes comme Paris, Grenoble ou Marseille. Mais aussi dans des petites communes comme Sarlat-la-Canéda (Dordogne), Ploërmel (Morbihan) ou encore Virieu-le-Grand (Ain). Si dans la plupart des ces manifestations débuteront à 14 heures, dans certaines communes, elles auront lieu le matin, à 10h30 ou 11h00.

Voir en plein écran

La manifestation parisienne

A Paris la manifestation partira à 14 heures de la place de la République, en direction de la place de la Bastille. Selon la mairie de Paris Centre, le défilé empruntera le boulevard Saint-Martin, le boulevard de Sébastopol, le quai de l’Hôtel de Ville puis le boulevard Henri IV.

Les principaux rendez-vous en régions

  • Marseille : rendez-vous devant le Palais Longchamp à 14h30 (page Facebook)
  • Lyon : rendez-vous Place Bellecour à 14h (page Facebook)
  • Toulouse : rendez-vous en haut des allées Jean-Jaurès à 14h (page Facebook)
  • Nice : rendez-vous sur le parvis du Théâtre de verdure à 14h (page Facebook)
  • Nantes : rendez-vous miroir d’eau à 14h (page Facebook)
  • Montpellier : rendez-vous au Peyrou à 14h (page Facebook)
  • Strasbourg : rendez-vous Place d’Austerlitz à 14h (page Facebook)
  • Bordeaux : rendez-vous place de la Victoire à 14h (page Facebook)
  • Lille : rendez-vous place de la République à 14h30 (page Facebook)
  • Rennes : rendez-vous au Mail François Mitterrand à 14h (page Facebook)
  • Reims : rendez-vous Porte de Mars à 14h (page Facebook)
  • Saint-Etienne : rendez-vous au Parvis de la gare de Chateaucreux à 14h (page Facebook)
  • Le Havre : rendez-vous à l’Hôtel de Ville à 14h (page Facebook)
  • Toulon : rendez-vous Place de l’Opéra à 10h30 (page Facebook)
  • Grenoble : rendez-vous Place de Verdun à 14h (page Facebook)

Tous les évènements peuvent être retrouvés sur le site Marche Climat.

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Mai
10
lun
Anniversaire du 10 mai 1981 @ Palais de l'Elysée
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Mai 10 Jour entier

Ce 10 mai 2021 marque les 40 ans de l’élection de François Mitterrand. L’image reste dans la mémoire de ceux qui l’ont vécue en direct le soir du dimanche 10 mai 1981, tant elle constitue un moment clé de l’histoire du pays : des lignes pixélisées qui se forment et laissent apparaître sur les écrans le visage de François Mitterrand. À 64 ans, après un long parcours politique, le socialiste devenait le premier président de gauche de la Ve République.

Ce 40ème anniversaire jette toutefois une lumière crue sur la gauche, à qui il manque de tout : d’union, de stratégie d’ensemble et de nouveaux concepts. Faible et divisée, elle peine à convaincre, à séduire. “La gauche est divisée, atomisée, percluse de querelles de chefs, ce qui la rend sans ressort pour la conquête du pouvoir. Alors que ceci serait ô combien nécessaire à la France d’aujourd’hui“, constate dépité l’ancien numéro 1 socialiste, Jean Christophe Cambadélis, dans un entretien au JDD.

Un rendez-vous au Creusot, dimanche 9 mai

Avec un jour d’avance sur le calendrier, la “grande famille socialiste“ s’est déplacé ce dimanche au Creusot (Saône-et-Loire), pour fêter cet anniversaire. Etaient présents, l’ancien chef de l’Etat François Hollande, les anciens Premiers ministres, Lionel Jospin et Bernard Cazeneuve, mais aussi des proches de François Mitterrand, dont sa fille Mazarine Pingeot, des anciens ministres ou encore, la maire de Paris Anne Hidalgo. Une célébration qui a révélé les tensions au PS.

François Hollande, y a prononcé un discours devant Bernard Cazeneuve, Lionel Jospin, Anne Hidalgo ou encore Pierre Joxe. L’ancien président a, comme à son habitude, aussi lâché quelques mots aux journalistes venus en nombre. “La gauche ne peut pas gagner sans une candidature socialiste forte“, a-t-il notamment glissé, rapporte Libé. Une allusion claire à la stratégie présidentielle discutée de Faure, qui, pour l’heure, consiste à s’effacer derrière les écologistes, après s’être effacé derrière le fondateur de Place publique, Raphaël Glucksmann, aux dernières élections européennes. Le prédécesseur d’Emmanuel Macron réitère d’ailleurs ce matin dans les colonnes du Parisien une punchline déjà casée hier au Creusot : “Mitterrand avait compris que ce n’est pas l’union qui fait la force, mais la force qui fait l’union“.

L’occasion pour toutes ces personnalités d’appeler au sursaut et à l’unité. La condition pour « qu’il y ait de nouveaux 10 mai », a plaidé François Hollande

Aucune célébration de l’Elysée

Depuis le début de son quinquennat, Emmanuel Macron a célébré en 2019 le 50e anniversaire de l’arrivée au pouvoir de Georges Pompidou, avant de célébrer l’année de Gaulle, en 2020. Il a également fait l’éloge de deux de ses prédécesseurs, Jacques Chirac et Valéry Giscard d’Estaing, à l’occasion de leurs décès en 2019 et 2020. Contrairement à ce qu’il avait envisagé en lançant l’année Mitterrand, en 2021, le chef de l’Etat ne célébrera pas ce lundi 10 mai, les quarante ans de l’élection de l’ancien président. Dans l’entourage d’Emmanuel Macron, on se justifie en disant vouloir laisser cette commémoration aux socialistes. “Le moment de l’élection de François Mitterrand, celui où le Parti socialiste, et à travers lui la gauche, arrive au pouvoir après un long cheminement dans l’opposition, appartient aux socialistes. C’est leur histoire, le legs dont ils sont dépositaires“, affirme un conseiller.

Le chef de l’Etat se contentera donc de recevoir les anciens collaborateurs élyséens de François Mitterrand, après le week-end de l’Ascension, comme il l’avait fait il y a deux ans avec les ex-conseillers de Jacques Chirac après la mort de ce dernier. “Emmanuel Macron recevra prochainement les anciens collaborateurs de François Mitterrand à l’Elysée pour marquer le 40e anniversaire de l’élection du premier président socialiste de la Ve République“, a indiqué ce vendredi l’Elysée. Ce “moment de convivialité“ se déroulera après le week-end de l’Ascension, soit quelques jours après l’anniversaire, lundi, du 10 mai 1981, a précisé la présidence, sans donner la liste des personnes conviées.

Une centaine de noms figurent sur la liste. Pourraient ainsi se rendre à l’Elysée : Régis Debray, Hubert Védrine, Erik Orsenna, mais aussi… François Hollande et Ségolène Royal, qui ont travaillé au cabinet de François Mitterrand comme conseillers techniques.

Ce qui est prévu ce lundi 10 mai

Olivier Faure inaugurera aujourd’hui à 14h00 l’exposition “10 mai 1981“ autour de la Colonne de Juillet, place de la Bastille, épicentre du 10 mai 1981. Certains y feront un saut depuis Sciences Po où se tiendra une journée d’étude présidée par Gaëtan Gorce, en présence notamment de Jean-Pierre Chevènement, Laurent Fabius, Hubert Védrine… Mais le premier secrétaire du PS se sera à coup sûr plus fait remarquer par son absence ce dimanche au Creusot, en Saône-et-Loire.

Officiellement, l’actuel patron du PS, a fait le choix de participer à une Marche pour le Climat à Paris. En réalité, il souhaitait pouvoir prendre la parole au Creusot. Mais seul François Hollande avait été invité par les organisateurs à prononcer un discours.

Le Premier secrétaire du parti socialiste organise également dans la soirée, sa propre commémoration du 10 mai 1981. Un évènement de dernière minute. Ce lundi soir au siège du PS, à Ivry-sur-Seine, de nombreuses figures viendront participer à une soirée diffusée sur internet, sur le thème: “81-21: Réveillons l’espoir!“. Une soirée consacrée “non pas tant à François Mitterrand lui-même“, explique-t-on au PS, qu’à la façon avec laquelle nous pourrions susciter un jour, à nouveau, cet espoir ressenti le 10 mai 81 place de la Bastille et partout en France.“ Le réalisateur Serge Moati, un proche de François Mitterrand, animera la soirée en compagnie, entre autres, de la jeune militante écologiste Camille Étienne.

 

 

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Commémoration de l’abolition de l’esclavage @ Jardins du Luxembourg
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Mai 10 Jour entier

Ce lundi 10 mai dans l’après-midi, Emmanuel Macron et Gérard Larcher se rendront dans les Jardins du Luxembourg, en plein coeur de Paris, pour se recueillir devant le monument célébrant l’abolition de l’esclavage. Le chef de l’état sera notamment accompagné de cinq ministres : Gérald Darmanin (Intérieur), Éric Dupond-Moretti (Justice), Jean-Michel Blanquer (Education), Roselyne Bachelot (Culture) et Elisabeth Moreno (Egalité entre les femmes et les hommes et Diversité).

Depuis 2006, cette date est considérée comme “La journée nationale de commémoration des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leur abolition“. Choisie par le président Jacques Chirac, sur proposition du Comité national pour la mémoire et l’histoire de l’esclavage (CNMHE), cette date symbolique fait référence à la date d’adoption par le sénat du texte définitif de la loi Taubira du 21 mai 2001.

Un contexte particulier

Cette nouvelle édition de la “Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions“, la troisième pour l’actuel chef de l’état, s’inscrit toutefois cette année dans un contexte particulier. Et ce, pour une double raison. D’abord parce qu’elle marque les 20 ans de la “loi Taubira“ qui en 2001 avait déclaré la traite et l’esclavage comme crime contre l’humanité, adoptée à l’unanimité à l’époque par l’Assemblée Nationale et le Sénat. En déposant une gerbe devant la tombe de Napoléon à l’occasion du bicentenaire de la mort de l’Empereur, Emmanuel Macron a par ailleurs relancé le débat autour de l’héritage de Bonaparte, qui en 1802 avait rétabli l’esclavage, aboli en 1794 à Saint-Domingue, en Guadeloupe et en Guyane par les révolutionnaires.
“Je mesure ce que l’esclavage, la traite, les abolitions et leurs héritages représentent dans notre pays, dans notre culture, dans notre âme. “Cette Histoire est notre Histoire“, avait déclaré Emmanuel Macron lors de la cérémonie du 10 mai 2019. Abordant également ce thème mercredi 5 mai lors du bicentenaire de la mort de Napoléon, le chef de l’état a estimé que la décision de l’empereur de rétablir l’esclavage en 1802 avait été une “faute“, une “trahison de l’esprit des Lumières“.

 

Le programme

La cérémonie débutera avec la lecture de trois extraits du travail des élèves des classes lauréates du concours national de la Flamme de l’Egalité, qui portait sur le thème de l’esclavage. Un extrait du discours prononcé par la députée Christiane Taubira devant l’Assemblée nationale en 1999, sera ensuite lu par la comédienne guyanaise Yasmina Ho You Fat. Puis, les lauréats du concours “Voix des Outre-mer“ interpréteront un chant traditionnel guadeloupéen, “Elwa ou ka vwayajé“. Un dépôt de gerbes aura ensuite lieu, avant une minute de silence puis la Marseillaise.

La cérémonie sera retransmise en direct sur Public Sénat à partir de 15 h 45, qui s’associe pour l’occasion avec France Télévisions et son pôle Outre-mer. Les journalistes Oriane Mancini (Public Sénat) et Kessi Weishaupt (France Télévisions) seront en plateau dès 14 h 45 et recevront des invités pour échanger autour de cette cérémonie et du temps mémoriel.

 

 

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Examen du projet de loi constitutionnelle au Sénat @ Palais du Luxembourg
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Mai 10 – Mai 11 Jour entier

Ce lundi 10 mai, à partir de 17h30, les sénateurs ont rendez-vous en séance pour entamer l’examen du “projet de loi constitutionnelle complétant l’article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l’environnement“, déjà adopté par l’Assemblée nationale.

Si la position de la droite, majoritaire au Palais du Luxembourg, est déjà connue, les sénateurs LR ne s’en sont pas moins gratté la tête pour savoir comment réagir à ce qu’ils considèrent comme un piège tendu par Emmanuel Macron. Pour mémoire, 14 décembre dernier, le président de la République expliquait devant les membres de la Convention citoyenne pour le climat (CCC), son intention d’en passer par un référendum pour “introduire les notions de biodiversité, d’environnement, de lutte contre le réchauffement climatique“, dans l’article 1er de la Constitution.

La majorité présidentielle et la droite, majoritaire au Sénat, n’ont en fait jamais réussi à se mettre d’accord. Le texte qui doit  ajouter “la préservation de l’environnement“ à l’article 1 de la Constitution devait être adopté en des termes identiques par l’Assemblée Nationale et le Sénat. Faute d’accord, les tractations ont abouti à une impasse. Sans faire la moindre concession des deux côtés.

Pas d’adoption du texte en l’état, pour la droite sénatoriale

Pour soumettre ce texte au vote des Français, les deux chambres du Parlement doivent en effet l’adopter dans des termes identiques. La version de l’Assemblée, parfaitement fidèle au souhait de la CCC et adoptée le 16 mars dernier, indique que “La République garantit la préservation de la biodiversité, de l’environnement et la lutte contre le dérèglement climatique.“ Or, la droite sénatoriale, elle, a prévenu depuis des mois qu’elle n’adopterait pas le texte en l’état. En cause, notamment, l’utilisation du verbe “garantir“, jugé trop contraignant pour les entreprises et les collectivités. Le chef de file des Républicains au Sénat, Bruno Retailleau, voit même dans ce texte les symptômes du “virus de la décroissance“ et une forme “d’écologie punitive“.

Forts d’un avis du Conseil d’Etat rendu au mois de janvier et qui semble justifier leur raisonnement — “En prévoyant que la France ‘garantit’ la préservation de la biodiversité et de l’environnement, le projet imposerait aux pouvoirs publics une quasi-obligation de résultat“, lit-on dans cet avis, les sénateurs ont ainsi retouché le texte lors de son passage en Commission des lois, la semaine dernière. “La République préserve l’environnement ainsi que la diversité biologique et agit contre le dérèglement climatique, dans les conditions prévues par la Charte de l’environnement de 2004”, peut-on lire dans cette dernière version.

Un nouvel épisode ce week-end

L’abandon du référendum

Nouvel épisode ce dimanche dans le JDD qui a titré à sa Une “Macron enterre le référendum“. A l’appui de cette affirmation qui a donné des sueurs froides aux barons Républicains, ce propos rapporté d’un “poids lourd“ de la macronie : “On n’y arrivera pas“. “Chacun campe sur ses positions, dont acte. Il faut passer à autre chose.”

La droite est, sans surprise, pointée du doigt par l’Elysée comme responsable de l’échec de la réforme. En laissant entendre au JDD que le référendum sur l’article Premier de la Constitution pourrait être abandonné, l’exécutif a allumé une mèche parmi les sénateurs de droite, échauffés de se voir accusés de “torpiller“ le projet de loi, comme l’a redit hier soir sur France 3, le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal.

Réponse du président du Sénat Gérard Larcher, ce matin dans les colonnes du Figaro : “Je suis très étonné par cette annonce car elle ne reflète pas l’échange que j’ai eu avec le président de la République, jeudi“, indique t-il dans une allusion à son récent déjeuner avec Emmanuel Macron et le président de l’Assemblée nationale Richard Ferrand. Froissé par ce qui est par ailleurs vécu au Palais du Luxembourg comme une énième mauvaise manière faite au Parlement, Larcher ajoute, faussement naïf : “Je ne peux d’ailleurs pas croire que le président ait pris une telle décision alors que le débat n’a pas encore commencé au Sénat.“

Le démenti de l’Elysée

Dans la matinée, ce dimanche, l’Elysée a réagi pour assurer que la modification de la Constitution “n’est en rien enterrée“. « “La modification de l’article 1er de la Constitution pour y inscrire la garantie de la préservation de l’environnement et de la biodiversité n’est en rien enterrée. La bataille n’est pas finie : comme elle l’est depuis le début du quinquennat, la cause écologique demeure l’une des priorités du président de la République“, a assuré la présidence.

Une position réaffirmée en cours de journée par le président Emmanuel Macron, à l’occasion de l’ouverture de la Conférence sur l’avenir de l’Europe. “Il n’y aura pas d’abandon, ce texte va vivre sa vie parlementaire qui seule permet d’aller au référendum si les sénateurs et les députés s’accordent“ a confirmé le chef de l’état depuis Bruxelles.

 

 

 

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Projet de loi sur la sortie de la crise sanitaire : examen en 1ère lecture à l’Assemblée @ Assemblée nationale
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Mai 10 Jour entier

Le gouvernement soumet ce lundi en 1ère lecture aux députés, son projet de loi de sortie de la crise sanitaire. L’idée est de mettre en musique les mesures et le calendrier du déconfinement annoncés par le chef de l’Etat fin avril.

“La perspective d’un retour progressif à une vie plus normale doit nous amener à revoir nos outils juridiques et à les adapter à une situation qui, à compter du mois de juin prochain, ne sera plus celle de l’état d’urgence sanitaire, mais devra nous permettre de répondre à ce que j’appellerais un devoir de vigilance sanitaire“, avait indiqué Jean Castex le 28 avril dernier, lors de l’adoption du texte par le Conseil des ministres. Toutefois, le ministre de la Santé, Olivier Véran, met en garde : le texte “n’est pas un point de bascule, il ne marque pas une rupture nette entre les contraintes liées à l’épidémie et le retour de la vie d’avant“.

C’est la deuxième fois en un an que le gouvernement présente un régime transitoire de sortie de l’état de l’urgence. Au début de l’été 2020, députés et sénateurs avaient voté un texte dont les bases sont similaires à celui qui sera examiné dans l’hémicycle du Palais Bourbon, puis au Sénat le 18 mai.

Des pouvoirs exorbitants pendant 5 mois

Dans les faits, les onze articles qui composent le texte après son passage en commission, vont continuer de conférer au gouvernement du 2 juin au 31 octobre, des pouvoirs de police sanitaire jugés exorbitants par les oppositions et certains défenseurs des libertés publiques. L’exécutif garde en effet la plupart des pouvoirs déjà prévus par ce régime exceptionnel. Concrètement, pendant cinq mois, le Premier ministre aura la compétence de prendre des mesures “par décret […] dans l’intérêt de la santé publique et aux seules fins de lutter contre la propagation de l’épidémie de Covid-19“ précise l’avant-projet de loi.

Un état d’urgence “Canada dry“

Après son passage en commission des Lois à l’Assemblée, le gouvernement s’est donné les moyens de maintenir des couvre-feux et a musclé son projet de “pass sanitaire“. C’est “un peu comme le Canada dry, ça s’apparente à une sortie qui n’en est pas une“, commente à ce titre le député LR Philippe Gosselin. Dans les faits, l’exécutif conserve ainsi la possibilité de prendre des mesures de couvre-feu jusqu’au 30 juin 2021 inclus, au sein d’une plage horaire comprise entre 21 heures et 6 heures maximum. Le Premier ministre garde également la possibilité d’imposer, en cas de reprise épidémique, des confinements locaux dans des territoires qui peuvent rassembler jusqu’à 10% de la population française.

Le “pass sanitaire“ musclé

Après son passage en commission des Lois à l’Assemblée, le gouvernement a également musclé son projet de  “pass sanitaire“. L’outil d’abord réservé aux déplacements vers ou depuis l’étranger pourrait également subordonner à trois conditions l’accès à des grands rassemblements ou lieux réunissant plus de 1.000 personnes. Pour participer à un festival par exemple, un mélomane pourrait devoir présenter le résultat négatif d’un dépistage virologique, un justificatif de vaccination ou attestant de son rétablissement à la suite d’une contamination. En commission, les députés ont voulu également encadrer davantage la mesure en excluant explicitement les activités du quotidien: restaurants, cinémas, théâtre, etc. “C’est une ligne rouge“, confirme le rapporteur LREM du texte, le député et médecin Jean-Pierre Pont.

Malgré les assurances gouvernementales, le dispositif fait tiquer jusque dans les rangs de la majorité. “Ça ressemble à une discrimination, pour moi, c’est un précédent“, a mis en avant le député de Paris, Pacôme Rupin. “Le texte n’est pas clair“, a grincé le Modem Philippe Latombe. “On ne fait pas de distinguo entre rassemblements intérieurs ou extérieurs“, a souligné le LR Philippe Gosselin. “Et quid des pèlerinages?“ «Il n’y aura pas de limite dans la discrimination», a prédit le LFI Eric Coquerel pour qui tel ou tel restaurateur voudra exiger le “pass sanitaire“, pour subordonner l’accès à son établissement.

L’examen en séance ce lundi devrait donc permettre d’affiner encore la mesure, notamment sur les lieux et les rassemblements concernés. “1000 personnes sur cinq hectares, ce n’est pas la même chose que 1000 personnes sur 500 m2“ fait valoir Jean-Pierre Pont.

 

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Mai
11
mar
Cérémonie d’hommage au policier tué à Avignon @ Avignon
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Mai 11 Jour entier

 

Après l’hommage des siens, celui de la Nation. Le Premier ministre Jean Castex présidera mardi 11 mai à 15H00, à Avignon, une cérémonie nationale d’hommage à Éric Masson, le policier tué dans cette ville alors qu’il intervenait sur un point de trafic de stupéfiants, a annoncé Matignon, sans plus de détails. Dimanche 9 mai, plusieurs milliers de personnes, dont un grand nombre de policiers et leurs familles, se sont rassemblés devant l’hôtel de police d’Avignon en hommage au brigadier de 36 ans.

Le ministre de l’Intérieur Gérald Darmanin participera à la cérémonie, a-t-on précisé. “J’ai voulu venir dans un commissariat pour soutenir les policiers et gendarmes qui assurent la protection des Français. (…) C’est ma façon à moi de soutenir“ les policiers, a-t-il déclaré à la presse, en marge d’une visite au commissariat de Cergy-Pontoise.

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Journée de mobilisation des personnels de réanimation @ France
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La CGT-Santé appelle mardi 11 mai à une journée de grève nationale des services de réanimations et soins intensifs, et plus largement de tout l’hôpital. Le préavis, publié mardi 4 mai sur le site internet de la CGT-Santé, couvre comme d’habitude l’ensemble des agents des hôpitaux publics et privés, mais vise spécifiquement “les personnels des services de réanimation et de soins intensifs“.

A noter que cette journée de mobilisation sera suivie de deux autres mouvements sociaux dans le secteur public de la santé : les infirmiers anesthésistes le 17 mai, et à l’appel de la CGT pour le secteur public, et de  la CGT-Chimie pour le privé, les techniciens des laboratoires de biologie médicale 18 mai.

 “Cette journée est la conséquence de l’absence de réponse du gouvernement face aux difficultés rencontrées lors des différentes vagues de la crise sanitaire », affirme la CGT dans un tract. La liste des revendications du syndicat inclut l’attribution d’une “bonification indiciaire“,“des effectifs suffisants et sous statut pérenne“, ou encore “une vraie reconnaissance de la pénibilité“ de ces métiers, mise en exergue par le Covid-19.

tract_ufmict_tous_en_greve_11_mai_04-05-2021
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mai 2021 Mai 2021