Le 22e conseil des ministres franco-allemand se tiendra cet après-midi à partir de 14heures (en visio). Dernier conseil du quinquennat Macron, il présage aussi des adieux d’Angela Merkel. À quatre mois des élections fédérales, il s’agira en effet de l’une des dernières grandes séquences internationales de la chancelière qui quittera le pouvoir après les élections législatives de septembre en Allemagne. Pour autant, cette dernière rencontre ne sera pas purement symbolique. “Nous cherchons à faire de l’année 2021, en franco-allemand, une année utile”, a assuré à Playbook un conseiller du président Macron.
Les deux dirigeants s’entretiendront en bilatéral pendant une heure et demie, tandis que leurs ministres en feront de même. Tout le monde se retrouvera ensuite autour de la même table virtuelle, avec quatorze ministres. Les deux dirigeants tiendront une conférence de presse à l’issue de la réunion, à 17h30.
Quel ordre du jour ?
Le rendez-vous de lundi sera l’occasion de préparer le copieux menu qui attend les deux dirigeants au mois de juin : Quatre grands sujets doivent être abordés : la politique étrangère de défense et de sécurité intérieure, l’économie et la société post-COVID, la transition verte et numérique, le bilan du traité d’Aix-la-Chapelle sur la coopération entre les deux pays. Ce rendez-vous sera aussi l’occasion pour les deux pays de parler de la politique migratoire européenne et de préparer les nombreux grands rendez-vous de juin sur la scène internationale : d’abord le G7 en Angleterre (11-13 juin), puis le sommet de l’Otan (14 juin) suivi du sommet UE-États-Unis avec la venue de Joe Biden en Europe, le 15 juillet.
Le dernier conseil franco-allemand d'Angela Merkel https://t.co/pnjIYYgBAU
— Daniel 🚀 (@LCCBPO) May 30, 2021
Autre sujet chaud qui pourrait se glisser dans les conversations : les révélations de plusieurs médias dont Le Monde, selon lesquelles le Danemark a aidé les États-Unis à espionner Angela Merkel et plusieurs autres responsables européens.
Ce lundi débute la campagne officielle pour les élections régionales et départementales. Initialement prévus en mars, les scrutins ont été décalés aux 20 (1er tour) et 27 juin (2ème tour) en raison de la crise sanitaire. Les professions de foi des candidats vont être publiées, les campagnes d’affichage lancées, les dépenses électorales et les temps de parole scrutés.
Une période de réserve pour les membres de l’exécutif
L’ouverture de la campagne impose aux membres de l’exécutif de respecter une “période de réserve“, dont les modalités leur ont été précisées par le secrétariat général du gouvernement, dans une circulaire datée du 15 avril. A compter de ce lundi, les ministres, dont le premier d’entre eux, doivent modérer leur communication. Il leur est notamment interdit de communiquer sur de nouveaux projets ou réformes, ou de faire leur promotion personnelle ou celle de leur action. De même, il leur est déconseillé de communiquer sur des sujets présentant “un caractère massif“ et portant sur “des thèmes au cœur de la campagne ou du débat électoral“. Par exemple, une campagne d’affichage urbain sur le thème des transports.
Les ministères et leurs locataires gardent toutefois le droit de communiquer, dès lors qu’il s’agit de “thèmes d’intérêt général“ ou à “finalité pratique“. Un ministre peut par ailleurs participer à un événement sans problème dès lors qu’il n’est pas candidat et que l’événement en question n’est pas lié aux thèmes de la campagne. Les conférences de presse elles aussi restent autorisées, dès lors qu’elles touchent strictement au dossier dont le ministre a la charge.
La circulaire précise enfin qu’il est “d’usage“ pour les ministres de s’abstenir de se déplacer dans l’exercice de leurs fonctions. S’ils peuvent le faire “en tant que personnalité politique“, lorsqu’ils s’expriment ou se déplacent en tant que ministre, et donc aux frais de l’Etat, ils ne doivent pas intervenir dans la campagne électorale ou apporter un soutien à un candidat. Tout déplacement ministériel est d’ailleurs censé faire l’objet d’une autorisation dérogatoire du Premier ministre.
Dans le passé, des dérogations ont été par exemple refusées pour participer à un colloque, célébrer une installation industrielle, assister à la signature de conventions ou faire une conférence de presse sur des statistiques annuelles. En revanche, participer à un congrès professionnel annuel ou assister aux obsèques d’un agent décédé en service est possible, indique le secrétariat général du gouvernement. Quant aux ministres twittos, ils sont priés de ne rien poster qui est “lié à la campagne“, leur compte officiel étant considéré comme “tenu et géré avec des moyens financés par l’Etat“.
Ces mêmes règles s’imposent à leurs collaborateurs, comme le rappelle la circulaire ministérielle. Les membres de cabinets ministériels, s’ils participent à la campagne, doivent ainsi le faire “en dehors de leurs heures de service uniquement“, ou sur leurs “congés annuels“.
Des règles sanitaires strictes pour cause de Covid
Accueil du public dans une permanence, distribution de tracts, porte-à-porte, réunions électorales… Le ministère de l’intérieur a publié, le 20 avril 2021, des compléments d’information à son guide pour les candidats concernant la campagne électorale et le respect des règles sanitaires.
Ce guide rappelle l’interdiction actuelle d’accueillir du public dans une permanence électorale. En revanche, la distribution de tracts sur la voie publique et le porte-à-porte sont autorisés en veillant néanmoins à respecter les consignes sanitaires (interdiction de rassemblements de plus de six personnes, port du masque, respect des gestes barrières).
Depuis le 19 mai, les meetings électoraux sont autorisées dans les établissements recevant du public dans les limites du protocole sanitaire (configuration assise, jauge de 35% puis de 65% à partir du 9 juin…). Ils sont interdits sur la voie publique dès lors qu’ils dépassent plus de 50 personnes (décret du 21 juin 2021).
Memento-a- destination-des-candidats-aux-elections-departementales
La France a décidé de durcir les conditions d’entrée pour les voyageurs en provenance du Royaume-Uni et de pays n’appartenant pas à l’Union européenne. A partir de ce lundi 31 mai 2021, ils doivent de nouveau justifier d’un motif impérieux pour entrer en France. Cette mesure vise à limiter la propagation du variant indien sur le territoire. Les voyageurs en provenance de Grande Bretagne doivent également s’isoler pendant 7 jours à leur arrivée sur le sol français. même si le “contrôle systématique à domicile ne sera pas appliqué“, a indiqué le gouvernement.
Un régime spécial pour le fret entre le royaume-Uni et la France
Malgré ces nouvelles restrictions, le transport de fret entre le Royaume-Uni et la France reste toutefois autorisé. Les chauffeurs considérés comme des voyageurs essentiels puisqu’ils transportent des marchandises, n’ont pas à respecter de quarantaine. Leurs critères d’entrée se durcissent toutefois. Avant de débarquer en France, ils doivent remplir une déclaration sur l’honneur, attestant qu’ils n’ont pas de symptômes ni été en contact avec un cas confirmé au cours des 14 derniers jours. Les transporteurs doivent également présenter un test PCR négatif de moins de 72 heures.
Initialement prévue le 15 juin la vaccination à tous les adultes a été avancée de deux semaines. A partir de ce lundi 31 mai, la totalité des 53 millions d’adultes en France peuvent se faire vacciner contre le Covid-19, sans critères d’âge et d’état de santé, comme l’avait annoncé le 20 mai, le Premier ministre, Jean Castex.
🔴 #Covid_19 Fini les critères d'âge ou d'état de santé. https://t.co/qE8bcTnu44
— Le Figaro (@Le_Figaro) May 31, 2021
En vue de cette échéance, la prise de rendez-vous sur les plateformes de réservation par internet (Doctolib, Keldoc, Maiia) a été élargie aux 18-49 ans. Depuis le jeudi 27 mai, tous les Français majeurs volontaires ont pu commencer à prendre rendez-vous pour se faire vacciner et recevoir rapidement leur première dose de vaccin.
Les candidats vont devoir néanmoins s’armer de patience : les réservations arrivent de manière progressive sur les plateformes spécialisées selon le ministre de la Santé, Olivier Véran. Avec “28 millions de personnes adultes éligibles à la vaccination et non vaccinées“ pour “en moyenne 500.000 rendez-vous disponibles chaque jour“, Doctolib a prévenu dans un communiqué qu’il ne pourrait pas répondre à toutes les demandes au regard du “nombre encore limité de doses de vaccins, notamment Pfizer et Moderna“.
Du côté de #Doctolib on estime toutefois que "Cette nouvelle étape ne va pas permettre de répondre à toute la demande des patients“ estime la plateforme dans 1 communiqué, pointant "un nombre encore limité de doses de vaccins, notamment Pfizer et Moderna". pic.twitter.com/bamJzH32C2
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 27, 2021
Les autorités sanitaires se montrent toutefois plutôt sereines. Les promesses d’un coup d’accélérateur dans les centres de vaccination, d’un afflux supplémentaire de doses dans les prochaines semaines et le déploiement des vaccins Moderna dans les pharmacies et les cabinets médicaux en ville devraient suffire à satisfaire la demande.
Après des débuts difficiles, la campagne vaccinale française a rattrapé son retard sur ses voisins européens. Plus 25 millions de Français ont reçu au moins une injection de vaccin contre le Covid-19, soit 48% de la population. Et avec l’ouverture de la vaccination à tous les adultes ce lundi, le gouvernement compte tenir son objectif des 30 millions de primo-vaccinés au 15 juin.
████████▒▒▒▒▒▒▒▒▒▒▒▒ 37,96 %
💉 25.333.361 injections réalisées (+291.563 en 24h)
💉💉 11.875.362 injections réalisées (+179.569 en 24h)
⏱️ Au rythme actuel, il faudrait 124 jours pour que toute la population ait reçu une dose, soit le 30 septembre 2021— Bot du Vaccin (@BotDuVaccin) May 31, 2021
Le projet de loi relatif à la bioéthique est de retour à l’Assemblée nationale. Du mardi 1er juin au jeudi 3 juin, il sera examiné en troisième lecture, en commission spéciale, avant son examen dans l’hémicycle du Palais Bourbon à partir du 7 juin.
Ce texte, dont la mesure phare ouvre la PMA aux couples de femmes et aux femmes seules, a été adopté en première lecture par l’Assemblée le 15 octobre 2019, puis par le Sénat, qui l’avait largement remanié, le 4 février 2020. Les deux Chambres l’avaient adopté en seconde lecture, le 31 juillet 2020 pour l’Assemblée nationale, et le 3 février 2021, pour le Sénat. Députés et sénateurs, réunis en commission mixte paritaire le 17 février, n’ayant pas réussi à trouver un terrain d’entente, la commission spéciale chargée de l’étudier entame son examen en nouvelle lecture.
Cette nouvelle lecture par l’Assemblée, puis par le Sénat, est la dernière navette entre les deux Chambres. Si députés et sénateurs ne parviennent pas à se mettre d’accord sur un texte commun, il reviendra à l’Assemblée d’adopter définitivement le projet de loi après un ultime examen.
Ce que prévoit le texte à l’issue des deux premières lectures
Généralisation de la #PMA, autoconservation des gamètes, interdiction de la #GPA…
Le projet de loi #bioéthique de retour à l'Assemblée. >> https://t.co/n25PEsGyrP #DirectAN
— LCP (@LCP) May 31, 2021
C’est le nouvel outil anti-fraude de l’Union Européenne (UE). Le parquet européen entre officiellement en fonction ce mardi 1er juin, avec plusieurs mois de retard sur l’échéance initiale. Basé à Luxembourg, il réunit 22 des 27 membres de l’Union Européenne : la Hongrie, la Pologne, l’Irlande, la Suède et le Danemark ayant décidé de ne pas y prendre part. Sa procureure en chef, la Roumaine Laura Kövesi, figure de la lutte anticorruption dans son pays, sera épaulée par une équipe de 22 procureurs délégués – chacun désigné par un Etat participant – qui auront pour rôle de mener les enquêtes et d’engager les poursuites pénales.
En Savoir plus
Fraude à la TVA, détournement de fonds, corruption…Ts les ans plusieurs milliards d’€ échappent au budget de l’UE. Le parquet européen qui entre en fonction ce 1er juin doit y faire face. Organisation missions… Radioscopie de cette instance anti-fraude https://t.co/Bc4BwMwCSq pic.twitter.com/hhaoGYqWhT
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) June 1, 2021
Du mardi 1er juin au jeudi 3 juin, les députés examinent le projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement, adopté le 20 mai dernier par la commission des lois de l’Assemblée nationale.
[🏛 Affaires publiques]
L' @AN_ComLois a adopté, le 20 mai 2021, le projet de loi relatif à la prévention d’actes de #terrorisme et au #renseignement. Il sera examiné en séance publique à compter du 1er juin.
Retrouvez notre synthèse ici ⤵️https://t.co/RauKmAZDdo pic.twitter.com/4uGJPCMm1q
— CNB (@CNBarreaux) May 27, 2021
Les mesures de lutte anti-terrorisme
Le texte pérennise quatre mesures de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme, dite SILT, qui a pris le relais de l’état d’urgence instauré à la suite des attentats de Paris et de Saint-Denis de novembre 2015. Ces mesures de police administrative concernent les périmètres de protection, la fermeture des lieux de culte, les mesures individuelles de contrôle et de surveillance (MICAS) et les visites domiciliaires.
Elles sont complétées par :
- la possibilité de fermer des lieux dépendants d’un lieu de culte ;
- l’interdiction, pour une personne sous surveillance et assignée dans un périmètre de résidence, d’être présente lors d’un évènement exposé à un risque terroriste particulier ;
- la possibilité d’allonger jusqu’à deux ans cumulés les mesures de surveillance pour les sortants de prison condamnés à des peines de prison lourdes pour terrorisme ;
- la création, pour ces mêmes sortants de prison, d’une mesure judiciaire de réinsertion sociale antiterroriste. Elle concernera des individus particulièrement dangereux. Elle pourra être décidée en l’absence de mesure de suivi judiciaire et sera cumulable avec les mesures de surveillance. Sa durée sera d’un an maximum, renouvelable dans la limite de cinq ans.
Cette nouvelle mesure judiciaire, qui sera prononcée par le tribunal de l’application des peines, doit remplacer les mesures de sûreté de la loi du 10 août 2020, dite Braun-Pivet, que le Conseil constitutionnel a censurées.
(Le https://t.co/oXWWVe6L7c): Le projet de loi de prévention du terrorisme pérennise des mesures contestées : L’Assemblée nationale examine à partir du 1er juin le texte qui banalise des mesures issues du droit d’exception de l’état d’urgence.. https://t.co/ZLL0wHg07i pic.twitter.com/05PfALMibo
— Titrespresse.com (@titrespresse) June 1, 2021
Les mesures sur le renseignement
Le projet de loi modifie loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement, afin de tenir compte de l’évolution des technologies et des modes de communication utilisés par les terroristes.
Les services de renseignement disposeront de nouvelles possibilités : régime particulier de conservation des renseignements pour améliorer les outils d’intelligence artificielle ; interception des communications satellitaires grâce à un dispositif de captation de proximité. Les dispositifs existants sont aussi adaptés : possibilités élargies de concours des opérateurs de communications électroniques du fait notamment du déploiement de la 5G ; durée d’autorisation de la technique de recueil de données informatiques portée d’un à deux mois.
La technique dite de l’algorithme, expérimentée depuis 2015 et autorisée jusqu’au 31 décembre 2021, est pérennisée. La surveillance algorithmique est étendue aux URL de connexion.
La conservation des données de connexion est réformée. Le projet de loi tire les conséquences de la décision « French Data Network » du Conseil d’État du 21 avril 2021. Des modalités de conservation spécifiques sont introduites pour les données relatives à l’identité civile, aux adresses IP et aux informations autres que l’identité fournies lors de la souscription d’un contrat. En cas de menace grave sur la sécurité nationale, le Premier ministre pourra enjoindre aux opérateurs de conserver les données de connexion des utilisateurs, durant d’un an maximum. Pour les besoins des autorités disposant d’un accès à ces données (autorité judiciaire, autorités administratives indépendantes ou non), un mécanisme de « conservation rapide » est mis en place. Par ailleurs, en cas d’avis défavorable de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR), préalablement à la mise en œuvre d’une technique de recueil de renseignements, le Conseil d’État devra se prononcer, sauf urgence.
Le texte fluidifie par ailleurs, tout en les encadrant, les échanges de renseignements et d’informations entre services de renseignement et avec les autorités administratives. Il permet également des transmissions d’informations de l’autorisé judiciaire aux services de renseignement ainsi qu’à l’Agence nationale de sécurité des systèmes d’information (ANSSI) dans les affaires complexes de criminalité organisée et d’attaques informatiques. Il autorise aussi le brouillage des drones, pour prévenir les menaces lors de grands événements ou à l’occasion de certains convois ou en cas de survol d’une zone interdite.
Le projet de loi prévoit enfin l‘ouverture des archives du renseignement, sauf exceptions.
note_an_pjl_actes_terrorisme_et_renseignement_25.05.2021
Un Conseil de défense sanitaire se tient ce mercredi matin. Au menu, notamment : la question de la vaccination des jeunes âgés entre 16 et 18 ans, tandis qu’aux États-Unis et au Canada, la vaccination pour les plus de 12 ans est déjà ouverte depuis le mois de mai. Les participants discuteront également de la meilleure façon de maintenir le rythme de la campagne vaccinale durant l’été, avec la question de l’espacement entre deux injections.
En parallèle de cette réunion, la Haute autorité de santé se prononcera sur la question de la vaccination des adolescents. L’ouverture de la vaccination pour la tranche d’âge 12-15 ans devrait attendre. Leur vaccination avec une injection de Pfizer/BioNTech a toutefois reçu le feu vert de l’Agence européenne du médicament le 28 mai.
#COVID19 L'Agence européenne des médicaments a donné hier son feu vert à la vaccination des 12-15 ans avec le vaccin #PfizerBioNTech, déjà autorisé à partir de 16 ans. La France attend désormais l'avis de la @HAS_sante https://t.co/DEYxirYjPH pic.twitter.com/Va6aKwrhGV
— L'Echiquier social (@EchiquierSocial) May 29, 2021
L’Elysée a enfin donné lundi les détails de ce qui apparaît comme le premier déplacement du tour de France présidentiel annoncé par le chef de l’Etat lors de son interview à la presse régionale, le 28 avril. Ce sera dans le Lot, ce mercredi 2 juin et jeudi 3. D’abord dans le village de Saint-Cirq-Lapopie, puis à Martel, avec un passage enfin par la préfecture à Cahors. Un coin synonyme de “ruralité heureuse“, mêlant reconquête industrielle, tourisme et racines historiques selon l’Elysée. Au programme : visites et échanges avec les habitants. Le président veut mesurer sur le terrain le poids des attentes des Français.
Emmanuel Macron ou le pari de la campagne permanente. Le chef de l’État, qui sature déjà l’espace médiatique, se lance dans un tour de France pour prendre le pouls de l’opinion. https://t.co/jMk4qYWPIX via @fxbourmaud
— Jim Jarrassé (@jimjarrasse) May 31, 2021
Emmanuel Macron avait d’abord parlé d’une “grande concertation“ qui devait permettre de “tourner la page“ de la crise. Depuis, le projet a été comparé au “grand débat“ post-Gilets jaunes, mais aussi à la “grande marche“ pré-présidentielle de 2017. L’entourage du président insiste toutefois désormais sur le fait que l’opération diffère du “grand débat“ : cette fois, c’est juré, Emmanuel Macron ne se déplace pas pour “apporter des réponses“”, mais bien pour écouter, interroger les Français. “
Si l’Elysée explique aujourd’hui que le chef de l’Etat devrait marquer “une dizaine d’étapes“ en tout d’ici à l’été, un certain flou a aussi été entretenu sur la date de début de ce tour de France. Sa déambulation à Nevers la semaine dernière n’a par exemple pas été présentée comme un déplacement “grande concertation“ à proprement parler, malgré l’air de campagne qui y régnait.
En visite à Nevers, Emmanuel Macron assure que « ça va aller de mieux en mieux » https://t.co/mbFy3IcfUR
— Le Monde Politique (@lemonde_pol) May 22, 2021
Le programme des deux jours
Emmanuel Macron est attendu dans le Lot, à 17 heures, ce mercredi. À Saint-Cirq-Lapopie d’abord, où il sera accueilli par Gérard Miquel, maire de la commune, mais aussi ami du Président et de son épouse. Vers 19 heures, une rencontre avec des habitants et les élus du conseil municipal sera organisée. Direction Martel, le jeudi, pour un nouveau temps d’échange consacré aux Lotois, avant de déjeuner avec eux. Puis, à 14 heures, une visite de la cité aux 7 tours sera proposée au président, qui prendra la direction de Cahors vers 16 heures, pour des échanges avec des élus du département.
Après avoir mené la mission Clémenceau 21 en Méditerranée orientale, en océan Indien et dans le golfe arabo-persique, le Charles de Gaulle est de retour ce vendredi matin à Toulon. Un retour de courte durée : le sous-marin nucléaire ne restera que quelques heures à quai. Le fleuron de la marine nationale appareillera de nouveau dans l’après-midi. Direction le large entre la Corse et le continent pour permettre aux pilotes de Rafale de s’entraîner à l’appontage notamment
Un entrainement auxquels le Premier ministre et la ministre des Armées. Ils sont attendus en soirée pour une présentation du “fonctionnement opérationnel du bâtiment, ainsi qu’un bilan de la mission pour laquelle la France déploie depuis février dernier son groupe aéronaval constitué du porte-avions et de son groupe aérien embarqué“, indique Matignon. Jean Castex et Florence Parly décolleront en hélicoptère depuis la base militaire d’Hyères pour rejoindre le porte-avions. L’un et l’autre passeront la nuit à bord, au large, avant de repartir vers Paris dans la matinée.