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Nouvelle-Calédonie : le coup d’envoi des négociations sur le troisième référendum d’indépendance
@ Hôtel de Matignon
Nouvelle-Calédonie : le coup d’envoi des négociations sur le troisième référendum d’indépendance
@ Hôtel de Matignon
Juin 1 Jour entier
 Le Premier ministre, Jean Castex, reçoit aujourd’hui à 17 heures à Matignon dix responsables politiques de Nouvelle-Calédonie pour une semaine de réflexion (jusqu’au 3 juin) sur l’avenir de l’archipel. La rencontre doit se faire dans le format du “groupe Leprédour“, du nom de l’îlot sur lequel le ministre des Outre-mer, Sébastien Lecornu, qui pilote ce[...]
Bioéthique : le projet de loi de retour à l’Assemblée
@ Assemblée nationale
Bioéthique : le projet de loi de retour à l’Assemblée
@ Assemblée nationale
Juin 1 Jour entier
 Le projet de loi relatif à la bioéthique est de retour à l’Assemblée nationale. Du mardi 1er juin au jeudi 3 juin, il sera examiné en troisième lecture, en commission spéciale, avant son examen dans l’hémicycle du Palais Bourbon à partir du 7 juin. Ce texte, dont la mesure phare ouvre la PMA aux couples de[...]
Entrée en fonction du “parquet anti-fraude“ européen
@ Luxembourg
Entrée en fonction du “parquet anti-fraude“ européen
@ Luxembourg
Juin 1 Jour entier
 C’est le nouvel outil anti-fraude de l’Union Européenne (UE). Le parquet européen entre officiellement en fonction ce mardi 1er juin, avec plusieurs mois de retard sur l’échéance initiale. Basé à Luxembourg, il réunit 22 des 27 membres de l’Union Européenne : la Hongrie, la Pologne, l’Irlande, la Suède et le Danemark ayant décidé de ne[...]
Examen à l’Assemblée du projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement
@ Assemblée nationale
Examen à l’Assemblée du projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement
@ Assemblée nationale
Juin 1 Jour entier
 Du mardi 1er juin au jeudi 3 juin, les députés examinent le projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement, adopté le 20 mai dernier par la commission des lois de l’Assemblée nationale. Les mesures de lutte anti-terrorisme Le texte pérennise quatre mesures de la loi du 30 octobre 2017 renforçant[...]
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