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Le budget 2023 en débat au Sénat
@ Sénat
Le budget 2023 en débat au Sénat
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Déc 5 Jour entier
 Adopté au forceps en première lecture à l’Assemblée nationale, après le recours à l’article 49.3 de la Constitution par la Première ministre à deux reprises et le rejet de trois motions de censure, le projet de budget pour 2023 arrive au Sénat ce jeudi 17 novembre. Un marathon législatif de vingt jours qui devraient durer jusqu’au[...]
Examen à l’Assemblée du “projet de loi énergies renouvelables“
@ Assemblée nationale
Examen à l’Assemblée du “projet de loi énergies renouvelables“
@ Assemblée nationale
Déc 5 Jour entier
 Après avoir été adopté au Sénat début novembre, le projet de loi pour accélérer les énergies renouvelables arrive en première lecture à l’Assemblée nationale, du lundi 5 au vendredi 9 décembre. Le texte est composé de plusieurs volets : allégement des procédures administratives pour réduire le temps de déploiement des projets ; accélération du développement de[...]
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