L’agenda politique

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juin – juillet 2023 Juin – Juil 2023
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Juin
19
lun
Conférence sur la défense aérienne européenne @ Hôtel des Invalides
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Juin 19 Jour entier

En marge de la 54ème édition du salon du Bourget, Sébastien Lecornu, ministre des Armées, accueille ce lundi 18 ministres européens de la Défense à Paris. Au coeur des discussions, le projet d’Emmanuel Macron de créer une défense aérienne de l’Union Européenne. L’objectif de cette réunion vise à avoir une “réflexion collective stratégique“ autour des “menaces qui viennent du ciel“, précise t-on aux ministère des Armées.

Huit mois après son lancement, le projet de bouclier antimissile européen suscite toujours de fortes tensions sur le continent, en particulier entre Paris et Berlin qui entend prendre les rênes de la défense aérienne du Vieux Continent. Comme pour tenter de minimiser l’initiative française sur le sujet, la Chancellerie fédérale n’a pas envoyé ce lundi à Paris son ministre de la Défense, Boris Pistorius, mais un secrétaire d’État chargé de l’équipement. La conférence organisée ce lundi sur le site du Bourget, puis aux Invalides doit une nouvelle fois être l’occasion d’évoquer le sujet. Mais rien n’indique qu’elle permettra d’aplanir le contentieux.

Dans la foulée de l’invasion russe contre l’Ukraine, le chancelier allemand, Olaf Scholz, a pris l’initiative de créer en octobre 2022, dans le cadre de l’OTAN, un projet de “bouclier du ciel“  Sky Shield (European Sky Shield Initiative, ESSI). Le principe : réaliser des économies d’échelle en achetant en commun des systèmes de défense sol-air déjà existants afin de disposer rapidement d’une bulle complète de protection, notamment antimissile. Le but est de combler les faiblesses des systèmes actuels, que ce soit contre d’hypothétiques attaques de drones ou des missiles longue portée. L’intention étant d’acheter des systèmes allemands, américains et israéliens.

C’est peu de dire que Paris est peu emballée par cette coalition d’acheteurs qui contredit la chère “autonomie stratégique“ poussée par Emmanuel Macron pour que les Européens achètent plutôt des armes de fabrication européenne. Aux yeux des Français, le projet de Berlin serait avant tout “commercial“ et viserait à relancer le système allemand de l’IRIS-T , qui ne s’exportait pas beaucoup jusqu’à la guerre en Ukraine. Au-delà des enjeux industriels et de souveraineté, pour Paris, le projet ESSI pose aussi des questions d’ordre stratégique. A l’Elysée, on considère que la mise en place d’un tel bouclier est susceptible de bouleverser les grands équilibres liés à la dissuasion nucléaire, voire de relancer la course aux armements.

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Juin
20
mar
Le projet de loi “Industrie verte“ arrive au Sénat @ Palais du Luxembourg
Billets
Juin 20 – Juin 22 Jour entier

Le projet de loi relatif à l’industrie verte, destiné à favoriser une réindustrialisation décarbonée de la France, débute son parcours parlementaire. Le texte arrive en séance au Sénat à partir du 20 juin, pour trois jours de débats. Il sera ensuite examiné à l’Assemblée nationale à partir du 17 juillet. Moyennant quelques corrections, il a reçu l’assentiment de la majorité sénatoriale de droite et du centre lors de son examen dans les quatre commissions saisies.

Un texte “court et incisif“

Le texte “est volontairement court, bref, incisif“, a indiqué lors d’un point presse le ministre de l’Économie, rappelant que l’industrie verte “c’est à la fois la décarbonation des industries existantes et la création de chaînes de valeur dans les cinq technologies clé de l’industrie verte de demain“: pompes à chaleur, éoliennes, panneaux solaires, batteries électriques et hydrogène vert. “C’est un projet de loi qui sur un certain nombre de points engage une véritable révolution idéologique“, a déclaré Bruno le Maire. Le projet de loi a pour ambition de répondre à deux objectifs : faire de la France le leader des technologies vertes nécessaires à la décarbonation, et verdir les industries existantes.

15 mesures articulées autour de 4 priorités

Le gouvernement ambitionne une industrie pesant 15% du PIB, contre 10% aujourd’hui, en utilisant le changement climatique comme levier de réinvestissement en France. Face à ces défis, le projet de loi sur l’industrie verte s’inscrit comme une nouvelle étape de la réindustrialisation du pays. Il a pour ambition de répondre à deux objectifs : faire de la France le leader des technologies vertes nécessaires à la décarbonation, et verdir les industries existantes. Pour ce faire, le projet de loi comporte 15 mesures articulées autour de 4 priorités. Une première série de mesures vise à faciliter et accélérer l’implantation de sites industriels en France, notamment en divisant par deux les délais d’implantations industrielles, mais aussi en créant, une procédure exceptionnelle simplifiée pour les projets d’intérêt national majeur…

Le deuxième objectif vise à financer l’industrie verte par la mobilisation des fonds publics et privés. Le projet de loi entend d’une part soutenir les technologies vertes grâce au crédit d’impôt “investissements industries vertes“ et d’autre part, la décarbonation des industries existantes. Il vise également à mobiliser l’épargne privée pour financer l’industrie verte. Le texte entend  par ailleurs favoriser les entreprises vertueuses dans toutes les interventions de l’État, en conditionnant notamment les aides publiques aux entreprises à une trajectoire vertueuse (3ème priorité). Le volet formation qui constitue la quatrième priorité est également important. Construire de nouvelles usines, c’est bien. Mais il faut plus d’ingénieurs, plus de techniciens et plus d’opérateurs pour y travailler.

Les impacts environnementaux et économiques attendus

A noter que toutes les mesures ne sont pas inscrites dans le projet de loi. Une partie d’entre elles sera examinée dans le cadre du prochain budget à l’automne.

500 millions de crédit d’impôt

Sur le financement, un crédit d’impôt, représentant 500 millions d’euros, va soutenir les quatre technologies définies par l’Union Européenne comme d’avenir : les pompes à chaleur, l’éolien, le photovoltaïque et les batteries. Une dernière technologie, l’hydrogène, bénéficiera également d’aides, mais plus spécifiques et qui n’entrent pas dans le champ du projet de loi. L’épargne des Français sera également mobilisée via la création d’un livret spécifique, équivalent au Livret A mais sur longue période. 5 milliards d’euros sont attendus sur ce produit. Enfin, BpiFrance va accorder 2,3 milliards d’euros en prêts spécifiques “industrie verte“.

 

 

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Rencontre entre Emmanuel Macron et Georgia Meloni @ Palais de l'Elysée
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Juin 20 Jour entier

Attendue à Paris pour défendre la candidature de Rome à l’organisation de l’Exposition universelle de 2030, la cheffe du gouvernement italien, Giorgia Meloni sera reçue ce mardi à l’Elysée par le président Emmanuel Macron. Il s’agira de la première visite en France de la présidente du Conseil depuis son élection à l’automne 2022. Les deux dirigeants s’étaient rencontrés de manière informelle à Rome juste après sa nomination, puis lors de réunions bilatérales en marge d’événements internationaux.

Relations bilatérales et mise en oeuvre du traité du Quirinal

Cette rencontre, permettra d’évoquer “les relations bilatérales“ et la “mise en œuvre du Traité du Quirinal“, signé en 2021 et qui structure la relation franco-italienne. Emmanuel Macron et Giorgia Meloni “aborderont les questions européennes et profiteront de cet entretien pour préparer le Conseil européen qui se tiendra à Bruxelles le jeudi 29 et vendredi 30 juin prochain“, a indiqué l’Elysée. “Il sera aussi question du sommet de l’Otan qui se tiendra à Vilnius, en Lituanie, le mardi 11 et mercredi 12 juillet 2023. Leurs échanges seront l’occasion de réaffirmer leur soutien commun à l’Ukraine“, selon la présidence française.

Apaiser la relation entre Paris et Rome

Depuis l’arrivée au pouvoir à l’automne du gouvernement ultra conservateur dirigé par Giorgia Meloni, les relations franco-italiennes ont traversé quelques turbulences, notamment autour du dossier épineux de l’immigration. Les réactions avaient notamment été vives dans la péninsule après les propos le 4 mai dernier du ministre français de l’Intérieur, Gérald Darmanin, jugeant Giorgia Meloni “incapable de régler les problèmes migratoires sur lesquels elle a été élue“. Une déclaration qui avait été jusqu’à provoquer l’annulation de la visite du chef de la diplomatie italienne, Antonio Tajani le soir même à Paris.

Depuis, les deux capitales s’efforcent d’apaiser les choses. Fin mai, les chefs de la diplomatie française Catherine Colonna et italienne Antonio Tajani s’étaient entretenus à Rome dans un climat décrit comme “chaleureux“ et “très cordial“. Pour sa part, le président Emmanuel Macron, avait affiché une certaine complicité avec son homologue italien Sergio Mattarella. La présidence française avait insisté sur les “liens exceptionnels qui  les deux pays.“

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Juin
22
jeu
Sommet pour un “Nouveau pacte financier mondial “ @ Palais Brongniart
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Juin 22 – Juin 23 Jour entier

Le Sommet pour un “Nouveau pacte financier mondial“ est organisé à Paris le 22 et 23 juin. En novembre 2022, à l’occasion du Sommet du G20 et à l’issue d’une COP27 au bilan mitigé, Emmanuel Macron annonçait l’organisation d’une conférence internationale à Paris en juin 2023, visant à faire un point d’étape sur “toutes les voies et moyens d’accroître la solidarité financière avec le Sud“ .

Quels objectifs ?

Faire face au double défi du climat et de la pauvreté, en mobilisant les financements nécessaires et en réformant structurellement les règles du jeu de l’architecture financière internationale : c’est l’ambition affichée du sommet qui se déroule sur deux jours à Paris, au Palais Brogniart. Quatre grands objectifs ont été annoncés : redonner un espace budgétaire aux pays qui font face à des situations difficiles à court terme, notamment les pays les plus endettés ; favoriser le développement du secteur privé dans les pays à faible revenu ; encourager l’investissement dans les infrastructures  vertes  pour la transition énergétique dans les pays émergents et en développement ; mobiliser des financements innovants pour les pays vulnérables au changement climatique.

Quels participants ?

De nombreux chefs d’État de pays du Nord comme du Sud, mais aussi des dirigeants des banques multilatérales de développement, des organisations internationales, des entreprises du secteur privé et des ONG internationales, ont été invités à participer au sommet. Plus de 100 chefs d’État et de gouvernement seront ainsi présents. Sont également annoncés, plus de 300 organisations internationales et représentants de la société civile, plus de 120 ONG et coalitions d’ONG.

Parmi les participants annoncés sur le site du sommet figurent notamment e chancelier allemand, Olaf Scholz, Luiz Inacio Lula Da Silva, président du Brésil, Mohammed ben Salmane (MBS), le prince héritier d’Arabie saoudite  ou encore, Mia Mottley, la première ministre de la Barbade, Janet Yellen, la secrétaire américaine au Trésor accompagnée de l’envoyé spécial pour le climat John Kerry. Sont également annoncés le chef de l’ONU Antonio Guterres, la présidente de la commission européenne, Ursula Von der Leyen, le président du Conseil européen, Charles Michel, la présidente du FMI, Christine Lagarde, la directrice générale de l’OMC, Ngozi Okonjo-Iweala…

L’Afrique sera également largement représenté avec la présence de la plupart des chefs d’état et de gouvernement du continent africain :

  • Patrice TALON, président de la République du Bénin ;
  • Paul BIYA, président de la République du Cameroun ;
  • Cyril RAMAPHOSA, président de la République d’Afrique du Sud ;
  • Azali ASSOUMANI, président de l’Union des Comores ;
  • Jean-Michel Sama LUKONDE KYENGE, premier ministre de la République démocratique du Congo ;
  • Denis SASSOU N’GUESSO, président de la République du Congo ;
  • Patrick ACHI, premier ministre de Côte d’Ivoire ;
  • Abdel FATTAH AL-SISSI, président de la République arabe d’Egypte ;
  • Abiy AHMED, premier ministre de la République démocratique fédérale d’Éthiopie ;
  • M. Ali Bongo ONDIMBA, président de la République du Gabon ;
  • Nana Addo AKUFO-ADDO, président de la République du Ghana ;0
  • Umaro Sissoco EMBALO, président de la République de Guinée-Bissao ;
  • William RUTO, président de la République du Kenya ;
  • Andry RAJOELINA, président de la République de Madagascar ;
  • Mohamed OULD CHEIKH EL GHAZOUANI, président de la République islamique de Mauritanie ;
  • Adriano MALEIANE, premier ministre du Mozambique ;
  • Mohamed BAZOUM, président de la République du Niger ;
  • Bola TINUBU, président de la République fédérale du Nigéria ;
  • Faustin Archange TOUADERA, président de la République centrafricaine ;
  • Edouard NGIRENTE, premier ministre du Rwanda ;
  • Macky SALL, président de la République du Sénégal ;
  • Muhamat Idriss DÉBY ITNO, président de la République du Tchad ;
  • Faure GNASSINGBE, président de la République togolaise ;
  • Kaïs SAÏED, président de la République tunisienne ;
  • Hakainde HICHILEMA, président de la République de Zambie ;

De nombreux philanthropes et activistes seront également présents : la militante Greta Thunberg, Vanessa Nakate, activiste et ambassadrice de bonne volonté des Nations unies, Melinda French Gates, philanthrope et co-fondatrice de la Fondation Bill & Melinda Gates.

Quel programme ?

Le Sommet se déroulera sur deux jours. il permettra des débats au plus haut niveau entre Chefs d’Etat et de gouvernement, responsables d’organisations internationales, représentants de la société civile, des fondations, des fonds et du secteur privé. Le président français, Emmanuel Macron, ouvrira la rencontre le jeudi 22 juin de 9h à 10h.  Une cinquantaine d’évènements thématiques organisés par la société civile, des gouvernements, des organisations internationales ou du secteur privé, se dérouleront en parallèle des tables rondes officielles.

Sommet pour un nouveau pacte financier mondial – 22 et 23 juin 2023 – Paris – Palais Brongniart
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Juin
26
lun
Débat entre les 2 candidats à la présidence du Medef @ 2 rue du général Alain de Boissieu
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Juin 26 Jour entier

Le 6 juillet prochain, les adhérents du Medef voteront pour élire leur nouveau patron pour les cinq prochaines années. En vertu des statuts de la première organisation patronale française, l’actuel président, Geoffroy Roux de Bézieux  élu pour un mandat non renouvelable de cinq ans, ne peut en effet se représenter. Neuf dirigeants étaient sur la ligne de départ en 2018, dont sept qui avaient jeté l’éponge en cours de route. Cette édition 2023 verra un match à deux entre l’actuel numéro 2 du Medef, Patrick Martin , qui avait renoncé in fine à concourir il y a cinq ans et Dominique Carlac’h , vice-présidente et porte-parole du Medef.

Ce lundi 26 juin de 18h à 20h, BFM Business organise un débat en direct entre les deux candidats en lice, animé par les journalistes Laure Closier et Christophe Jakubyszyn. Baisse des impôts des entreprises, transition écologique, salaires, partage de valeur : les deux prétendants à la direction de l’organisation patronale défendront leurs lignes. Des chefs d’entreprise seront présents en plateau et interpelleront les deux candidats : Karine Rossignol (CEO et co-fondatrice Smart Immune), Stéphane Manigold (Restaurateur et président du groupe Eclore), Maurice N’Diaye (Président de Descartes & Mauss) et Bruno Pillon (Président du Sundycat Français de l’Industrie Cimentière).

Le débat sera diffusé en live sur tous les réseaux sociaux de BFM Business (LinkedIn, Youtube, Twitter et Instagram) et également disponible en direct sur le site, l’application BFM Business et en replay sur RMC BFM PLAY.

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Emmanuel Macron lance l’acte 2 du plan “Marseille en grand“ @ Marseille
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Juin 26 – Juin 28 Jour entier

Emmanuel Macron l’avait promis aux marseillais en 2021 : il reviendrait. Promesse tenue. Le chef de l’État est attendu dans la cité phocéenne pour une visite de 3 jours, du 26 au 28 juin, pour lancer l’acte 2 de “Marseille en grand“. Un plan doté de 5 milliards d’euros visant à soutenir la ville dans plusieurs domaines, tels que la rénovation des écoles et des transports. “C’est encore une grande visite, il faut mesurer le format, c’est du jamais-vu qu’un chef de l’Etat fasse cela, et qu’il le refasse“ s’est réjoui le maire de Marseille, Benoît Payan (divers gauche), dans un entretien à La Provence publié le 17 juin.

Le chef de l’État sera accompagné de huit membres du gouvernement – dont le ministre de l’intérieur, Gérald Darmanin, le garde des sceaux, Eric Dupond-Moretti, le ministre des transports, Clément Beaune, et celui du logement, Olivier Klein.

Revue de chantiers

Lors de sa première visite en septembre 2021, Emmanuel Macron avait annoncé une série de mesures pour améliorer les difficultés structurelles de l’une des “villes les plus pauvres et les plus vibrantes“ de France, selon ses mots, dans plusieurs domaines : l’école, la sécurité, le logement ou les transports. Un plan XXL à grand renfort d’argent public : 5 milliards d’euros ont été distribués, permettant un investissement global de 15 milliards, grâce aux financements conjoints des collectivités.

Deux ans plus tard, il s’agit de relever les copies. Aux dires de l’Elysée, “l’Etat est au rendez-vous de 90 % des projets engagés“. “Mais “il faut être prudent et humble“. “J’attends que l’on amplifie ce qu’on a commencé“, a ajouté pour sa part le maire de la ville, Benoît Payan, évoquant des sujets “extrêmement importants comme la gouvernance du port, qui est un Etat dans l’Etat“. Fin 2022, Emmanuel Macron avait indiqué vouloir pousser les feux sur la réalisation d’un “Grand Port qui aille de Marseille à Lyon“, notamment pour le transport de marchandises et d’énergies.

L’objectif affiché par le président de la République est de faire de Marseille, “la capitale de la Méditerranée“.  Cette revue de chantiers sera donc également l’occasion de dresser, pour le quinquennat qui vient, les grandes priorités à porter en faveur des quartiers, faisant de Marseille l’incubateur de cette vision. 

Le programme des trois jours

Jour 1 : sécurité et prison

Après un accueil à l’Évêché, par le maire de la ville, Benoît Payan, cette première journée sera largement consacrée à la sécurité, alors que depuis le début de l’année, la cité phocéenne est le théâtre de règlements de compte. Accompagné du ministre de l‘Intérieur, Gérald Darmanin, le président se rendra d’abord sur le chantier des Baumettes III, le chantier de réhabilitation du centre pénitentiaire historique de Marseille. Lancée en 2021, il fera de l’établissement totalement neuf le troisième centre pénitentiaire de France par sa capacité avec 743 places à l’horizon 2025. Le chef de l’État devrait prononcer un discours.

Emmanuel Macron est attendu ensuite dans les quartiers Nord, qui ont connu récemment une flambée de violence. Plusieurs annonces devraient intervenir à l’occasion de cette séquence : la confirmation des 300 policiers supplémentaires à Marseille et l’arrivée d’une troisième compagnie de CRS, pour la lutte contre le trafic de drogue, une vingtaine de nouveaux policiers de police judiciaire ainsi que la création de groupes supplémentaires de l’office anti-stupéfiants (OFAST). Il sera aussi question de la construction du nouveau commissariat de police dans les 13-14.

En début d’après-midi, le chef de l’Etat échangera avec des mères de familles marseillaises engagées dans la lutte contre l’insécurité et la criminalité. Un autre temps d’échanges est prévu dans le programme en fin d’après-midi, pour permettre au président d’échanger avec des habitants des quartiers. Les lieux de ces rencontres n’ont pas été communiqués.

Jour 2 : école, santé et culture

Mardi matin, Emmanuel Macron se rendra dans une école primaire (l’école de Saint-André, à l’Estaque), en cours de rénovation grâce au plan “Marseille en grand“, avec un point d’étape sur l’avancement du plan Ecoles. Ce dernier a permis de débloquer dès 2021 plus de 400 millions d’euros pour un plan de rénovation/reconstruction de 174 écoles sur les 470 établissements de la ville. 28 chantiers sont en cours. Benoît Payan attend sur ce volet des financements supplémentaires.

L’après-midi, le président se rendra à l’hôpital d’Instruction des Armées de Lavéran (13e) qui doit déménager, où il y rencontrera les personnels de santé. Les études préparatoires ont été lancées en début d’année pour la construction d’un futur hôpital d’instruction des armées doté de 300 lits qui doit être opérationnel en 2030. Sur site, le président devrait confirmer la participation de l’État dans les chantiers de de l’AP-HM. Emmanuel Macron avait annoncé une aide financière de 169 millions d’euros de l’État pour les hôpitaux de Marseille et notamment pour le projet de modernisation de La Timone, accompagné d’une enveloppe de 50 millions pour le projet de pôle “Mère-Enfant“ de La Timone.

La fin de journée sera consacrée à la séquence culturelle avec d’abord une escale dans la réplique de grotte Cosquer en présence du président de la Région, Renaud Muselier, pour l’inauguration officielle. Le chef de l’État fera également une escale au Mucem qui fête cette année son 10e anniversaire. Il y prononcera un discours à 20 heures.

Jour 3 : conseil des ministres, logement et Port

Mercredi matin, Emmanuel Macron présidera son conseil des ministres en visioconférence depuis la préfecture de région. A l’issue de ce dernier , il échangera avec les acteurs du logement et de l’habitat sur les copropriétés dégradées. Avant de regagner Paris, le président se rendra au Port maritime de la major, où il rejoindra son ancien ministre, Christophe Castaner, actuel président du Conseil de surveillance du port de Marseille-Fos. Les contours de cette visite n’étaient pas encore très précis hier soir. “Nous serons avec les acteurs industriels, les élus et les dockers“, a simplement annoncé Emmanuel Macron lors de son discours lundi.

Le développement du port est un sujet sur lequel le président s’implique depuis le lancement du projet Marseille en Grand en 2021. Son ambition ? “Faire du port de Marseille un port exemplaire en matière de décarbonation de transport maritime“, a-t-il expliqué mardi. Il veut pour cela “accélérer l’électrification du port“. “50 millions d’euros pour faire en sorte que d’ici 2025, la totalité des bateaux soit raccordée à l’électricité“, précisait Christophe Castaner en mai dernier.

Cette visite pourrait toutefois être perturbée par les dockers de la CGT des bassins est et ouest du port, qui menacent de débrayer. Un avertissement a été lancé, le 26 juin, au premier jour de la venue du président de la République à Marseille. “S’il vient, il aura un bel accueil, le travail s’arrêtera. Nous avons averti il y a quelques temps son ministre des transports, Clément Beaune, que nous ne voulons aucun membre du gouvernement sur les quais français. Nous n’arrêterons pas le combat et nous souhaitons qu’il fasse marche arrière“ a déclaré, Le 27 juin,  Ludovic Lomini, le secrétaire général du syndicat.

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Examen à l’Assemblée du projet de loi sur le partage de la valeur @ Assemblée nationale
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Juin 26 – Juin 29 Jour entier

Le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel (ANI) relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise, arrive dans l’hémicycle ce lundi après-midi.

Ce que contient le texte

On l’a dit, le texte transpose certaines des mesures de  l’accord interprofessionnel, signé en février dernier entre les représentants des employeurs et des salariés, visant à une meilleure répartition des résultats au profit des salariés. Le projet de loi entend ainsi notamment rendre obligatoire la mise en place d’un dispositif de partage de la valeur – en généralisant les trois dispositifs existants: l’intéressement, la participation et les primes ponctuelles – dans les entreprises de 11 à 49 salariés. Il vise aussi à faciliter l’usage de la prime Macron dans les entreprises en leur permettant de l’octroyer jusqu’à deux fois par an. Et également à développer l’actionnariat salarié.

Cinq ans pour tester deux nouveaux dispositifs

Dans le détail, pendant une période de 5 ans, le projet de loi prévoit de lancer deux expérimentations visant les entreprises de moins de 50 salariés. Elles prévoient de :

  • faciliter la mise en place de la participation par l’autorisation d’une formule dérogatoire moins favorable que la formule légale. D’ici le 30 juin 2024, les branches professionnelles devront ouvrir une négociation en ce sens .
  • obliger la mise en place d’un dispositif de partage de la valeur dans les entreprises employant entre 11 et 49 salariés. Seraient concernées les entreprises dont le bénéfice net fiscal serait au moins égal à 10 % du chiffre d’affaires pendant 3 exercices consécutifs. L’année suivant ce constat, il sera alors offert trois possibilités à ces employeurs : mettre en place un accord de participation, abonder un plan d’épargne salariale (PEE, PEI, PERCO ou PERECO) ou verser une prime de partage de la valeur (la PPV).

Cette obligation, qui n’incomberait pas aux employeurs disposant déjà d’un dispositif, devrait entrer en vigueur au 1er janvier 2025. Seraient donc pris en compte, les exercices clos depuis 2022.

Le versement de la prime de partage de la valeur, facilité

Outre ces deux expérimentations, le projet de loi propose quelques ajustements concernant la prime de partage de la valeur. Le premier concerne la possibilité  d’attribuer cette prime deux fois par an, dès lors que sont respectés les plafonds annuels pour l’exonération des charges sociales et fiscales (3000 ou 6000 euros). Le deuxième permettrait de placer cette prime directement sur un plan d’épargne entreprise, sans passer par la case bulletin de paie. Et enfin troisième changement, et non des moindres : la prolongation du régime fiscal allégé qui devait prendre fin le 31 décembre 2023.

Une obligation de négocier sur les bénéfices exceptionnels

Elle concernera les entreprises de 50 salariés et plus qui disposent d’un ou plusieurs délégués syndicaux, lorsqu’elle ouvrent une négociation sur un dispositif de participation ou d’intéressement. La prise en compte des bénéfices pourra conduire à un supplément d’intéressement ou de participation ou à une nouvelle discussion sur un dispositif de partage. Les entreprises déjà couvertes par un accord d’intéressement ou de participation, au moment de la publication de la loi, devront engager une négociation d’ici le 30 juin 2024 pour définir ce qu’est un bénéfice exceptionnel et comment il sera partagé avec les salariés.

Le texte prévoit également une ouverture plus grande de portion du capital aux salariés actionnaires. Les plafonds d’attribution des actions gratuites sont rehaussés.

Des dispositions pour une épargne verte, solidaire, responsable

Le projet de loi est enfin complété par des dispositions visant à promouvoir une épargne verte, solidaire et responsable. Les règlements des plans d’épargne entreprise (PEE) et des plans d’épargne retraite (PER) devront ainsi proposer un fond satisfaisant à des critères de financement de la transition énergétique et écologique ou d’investissement socialement responsable, en complément du fonds solidaire qui doit déjà être proposé dans ces plans. Les épargnants salariés pourront ainsi choisir d’affecter par exemple leur prime de participation ou d’intéressement à des fonds labellisés ISR, Greenfin ou CIES.

Un risque de “contournement du salaire“ pour la gauche et le RN

L’accord a été signé par quatre syndicats sur cinq – sans la CGT – et se situe “dans la lignée des réformes depuis 2017 pour revaloriser le travail“, vante le ministre de tutelle, Olivier Dussopt, qui plaide pour que “l’équilibre du texte soit conservé“, pressant les députés de se tenir à “l’accord, rien que l’accord“. La Première ministre Élisabeth Borne, qui cherche à renouer le dialogue social après le long conflit des retraites, se félicite pour sa part : “ce projet de loi illustre ce qu’on souhaite faire avec les partenaires sociaux, c’est-à-dire leur laisser prendre la main“ puis traduire les accords dans la loi.

Pour autant, les parlementaires entendent prendre pleinement leur part, et ont déposé quelque 380 amendements au projet de loi, à l’examen jusqu’à jeudi. Alors que les députés Les Républicains (LR) soutiennent les dispositifs de “partage de la valeur“ vus comme un “complément de rémunération et de challenge pour les salariés“, les autres oppositions sont plus dubitatives, voire franchement opposées.

La gauche pointe ainsi le risque de “contournement du salaire“ et accuse le gouvernement de “ne répondre en rien à la question du pouvoir d’achat“. “C’est très en deçà de ce qui doit être fait. Le gouvernement essaye de nous faire croire que, désormais, il fait du partage des richesses une priorité. Il aurait dû aller beaucoup plus loin“, regrette notamment la patronne du groupe écologiste, Cyrielle Chatelain. Les élus LFI vont pour leur part chercher à supprimer ce qu’ils perçoivent comme des “écrans de fumée“ pour tromper les salariés, l’ensemble de la Nupes poussant pour des mesures d’égalité salariale ou de “justice sociale“. Le Rassemblement national craint quant à lui que le déploiement de ces dispositifs ne se fasse “au détriment de l’augmentation des salaires, qui reste le meilleur partage de la valeur“. Les débats promettent notamment d’être animés autour de la question des “bénéfices exceptionnels“.

Dans le camp présidentiel, on ne cache pas ses craintes que le projet de loi soit “dénaturé“ au cours des discussions en séance publique. “Chez LFI et même peut-être dans nos propres rangs, certains vont vouloir faire de la surenchère“, redoute par exemple le député Renaissance Éric Bothorel.

 

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Juin
29
jeu
Conseil européen @ Bruxelles
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Juin 29 – Juin 30 Jour entier

Les chefs d’État et de gouvernement des pays de l’Union Européenne (UE) se réunissent à Bruxelles les 29 et 30 juin 2023. Au cours de ce sommet de deux jours, les dirigeants de l’UE débattront de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine et de la poursuite du soutien apporté par l’UE à l’Ukraine, ainsi que de l’économie, de la sécurité et de la défense, des migrations et des relations extérieures.

Guerre en Ukraine

Le Conseil européen se penchera sur l’évolution récente de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine et de la poursuite du soutien apporté par l’UE à l’Ukraine, y compris un soutien financier et militaire. Depuis le début de la guerre, l’UE et ses États membres ont mis à la disposition de l’Ukraine et de sa population environ 72 milliards d’euros et ont adopté une série de mesures restrictives sans précédent contre la Russie. Dernièrement, le 23 juin dernier, l’UE  a adopté aujourd’hui un onzième train de mesures économiques et individuelles restrictives qui augmente la pression sur la Russie et la machine de guerre de Poutine.

La réunion des 27 chefs d’Etat et de gouvernement portera surtout sur les répercussions de la rébellion avortée du chef du groupe Wagner en Russie. Les Européens ont été assez prudents dans leurs commentaires ces derniers jours. Mais la réunion d’aujourd’hui sera, selon l’Elysée, l’occasion de montrer que l’Europe est ”un bloc solide et déterminé” en soutien à l’Ukraine, face à un pouvoir russe où ”la faiblesse” s’est installée.

La France entend également proposer des garanties de sécurité crédibles à l’Ukraine, qui pousse pour obtenir une feuille de route pour rejoindre l’Otan. Selon plusieurs diplomates européens, Paris a été à la manœuvre pour que les 27 s’accordent sur le fait de donner ”des engagements de sécurité” à l’Ukraine lors de ce sommet. L’idée est d’envoyer un message clair de soutien aux Ukrainiens, mais aussi, au passage, un avertissement à Poutine. Il est d’ailleurs prévu que le président ukrainien Volodymyr Zelensky intervienne par visioconférence.

Économie

Les dirigeants de l’UE assureront le suivi des conclusions antérieures sur la politique industrielle de l’UE, sur le marché unique ainsi que sur la compétitivité et la productivité à long terme de l’Europe.

Sécurité et défense

L’UE est déterminée à assumer une plus grande responsabilité pour ce qui est de sa sécurité et à renforcer sa capacité à agir de manière autonome. A ce titre, les vingt-sept feront le point sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre des conclusions précédentes, y compris la déclaration de Versailles, dans laquelle ses dirigeants ont présenté des mesures visant à renforcer les capacités de défense de l’UE, ainsi que la boussole stratégique, qui définit un ensemble cohérent d’actions qui aideront à défendre les intérêts de l’UE et à protéger les citoyens européens.

“L’année dernière, à Versailles, nous avons décidé de prendre plus de responsabilités pour notre Europe en matière de sécurité et de défense. Il est maintenant temps d’évaluer où nous en sommes et de discuter de la façon de accélérer nos travaux afin d’être à la hauteur de nos engagements“, déclare Charles Michel, président du Conseil européen, dans sa lettre d’invitation aux membres du Conseil européen. Les dirigeants devraient fournir des orientations supplémentaires sur les capacités de l’Union en matière de sécurité et de défense, en particulier en ce qui concerne les acquisitions, l’investissement et la production. Dans la perspective du prochain sommet de l’OTAN à Vilnius, les 11 et 12 juillet, ils débattront par ailleurs de la coopération UE-OTAN.

Migrations

La présidence du Conseil et la Commission européenne communiqueront des informations au Conseil européen sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la partie “migrations“ des récentes conclusions. Lors de la réunion extraordinaire du Conseil européen de février 2023, les dirigeants de l’UE ont discuté des migrations conformément aux principes, aux valeurs et aux droits fondamentaux de l’UE, en mettant l’accent sur:

  • le renforcement de l’action extérieure
  • l’exercice d’un contrôle effectif des frontières extérieures
  • les aspects intérieurs.

“Le récent naufrage tragique en Méditerranée et les nombreuses vies perdues sont un rappel de notre nécessité de continuer à travailler sans relâche sur notre politique migratoire européenne“, assure Charles Michel.

Relations extérieures

Les dirigeants de l’UE auront un débat stratégique sur la Chine. Ils prépareront également le prochain sommet UE-CELAC qui se tiendra à Bruxelles en juillet et qui réunira les dirigeants de l’UE et des dirigeants de l’ensemble régional d’États latino-américains et des Caraïbes.

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Juil
3
lun
Examen à l’Assemblée du projet de loi de programmation de la Justice @ Assemblée nationale
Billets
Juil 3 – Juil 11 Jour entier

Malice du calendrier, dans un contexte d’émeutes urbaines, le garde des sceaux Éric Dupond-Moretti, va défendre à partir de ce lundi et jusqu’au 11 juillet deux textes consacrés à la réforme de la justice. A savoir : le projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la Justice, déjà examinée au Sénat, et la loi organique sur l’ouverture, la modernisation et la responsabilité de la magistrature. Le ministre de la justice promet une hausse “inédite“ du budget, établi à près de 11 milliards d’euros en 2027, contre 9,6 milliards aujourd’hui, et l’embauche de 10 000 personnes, dont 1 500 magistrats en cinq ans.

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Reforme justice Memo
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Juil
7
ven
Hommage national à Léon Gauthier à Ouistreham @ Plage de Ouistreham
Billets
Juil 7 Jour entier

Trois jours après sa mort, à l’âge de 100 ans, un hommage national est rendu ce vendredi 7 juillet à Léon Gautier, dernier survivant du commando Kieffer ayant participé au Débarquement sur les plages de Normandie le 6 juin 1944. “Le commando Kieffer vient de perdre son dernier combattant. À 100 ans, Léon Gautier était l’ultime représentant des commandos du débarquement de Normandie du 6 juin 1944, dont les 177 hommes ouvrirent la voie, avec leurs frères d’armes britanniques, aux 133 000 soldats alliés“, écrit l’Élysée dans un communiqué daté du lundi 3 juillet.

Un hommage sur les plages normandes

Un hommage national au vétéran aura lieu à 12 heures sur la plage de Ouistreham, en présence du président de République Emmanuel Macron. Les deux hommes s’étaient vus pour la dernière fois lors de la cérémonie du 79e anniversaire du débarquement le 6 juin dernier à Colleville-Montgomery.

La cérémonie aura lieu au niveau de “la flamme“, ce monument symbolique de la Libération inauguré par François Mitterrand en 1984, sur lequel sont inscrits sur dix stèles les noms de commandos français morts le matin du 6 juin 1944. La cérémonie se tiendra en présence de la famille et des proches de Léon Gautier ainsi que des membres du gouvernement, selon l’Elysée. Le président sera accompagné de son épouse, Brigitte Macron et de la Première ministre Élisabeth Borne.

Les funérailles de Léon Gauthier seront ensuite célébrées à 16 heures dans l’intimité familiale dans dans l’église principale de la commune, l’église Saint-Samson. Le vétéran sera ensuite inhumé dans le cimetière communal aux côtés de son épouse Dorothy, décédée en 2016. Le couple s’était installé à Ouistreham au début des années 90.

 

 

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juin – juillet 2023 Juin – Juil 2023