L’agenda politique

Agenda
Agenda
janvier 2022 Jan 2022
Tout plier Tout déplier
Jan
3
lun
COVID-19 : de nouvelles mesures sanitaires applicables à partir de ce lundi @ France
Billets
Jan 3 Jour entier

Face à la propagation du variant Omicron, de nouvelles mesures sanitaires destinées à limiter l’ampleur de la 5e vague de l’épidémie ont été annoncées par le Premier ministre et le ministre de la Santé, lundi 27 décembre 2021. D’autres règles, qui n’avaient pas été évoquées, ont été ajoutées dans un décret paru au Journal Officiel, samedi 1er janvier. Elles entrent en vigueur ce lundi 3 janvier.

Retour des jauges

À partir de ce 3 janvier 2022 et pour une durée de 3 semaines, les jauges sont ainsi rétablies pour les grands événements. Désormais, ces derniers sont limités à 2 000 personnes lorsqu’ils se déroulent en intérieur et à 5000 personnes en extérieur. Les meetings politiques ne sont toutefois pas concernés par la mesure. De même que les foires, salons et parcs d’attraction, a indiqué jeudi, le ministre en chargé du tourisme et des PME, Jean Baptiste Lemoine. Le Premier ministre a également annoncé  l’interdiction des concerts debout.

Consommation d’aliments et de boissons interdites

A partir de ce lundi, la consommation debout est désormais interdite dans les bars et cafés. La consommation d’aliments et de boissons devient également impossible dans les théâtres, cinémas ainsi que dans les établissements sportifs.

La mesure s’applique aussi dans les transports collectifs (trains, bus, avions…), y compris longue distance. Pourtant, le décret du 31 décembre 2021 paru samedi au Journal Officiel la matière proscrit uniquement la “vente et le service“ à bord des trains, sans mentionner la consommation. Contactés par Le Parisien , les services de Matignon ont reconnu cette différence de traitement et assuré toutefois vouloir rester “pragmatique“ et faire preuve de  “discernement“. Les compagnies de transport devront donc préciser directement ce qu’il en sera sur la base d’un protocole sanitaire, a précisé Matignon à l’AFP.

De son côté, la SNCF a confirmé au Parisien qu’il “ne sera pas permis d’enlever le masque pour consommer de la nourriture ou des boissons“. La chose est entendue, le fait de manger et boire tout en ayant le masque sur le nez semblant délicat. Mais cette règle sera appliquée, assure-t-on “avec bon sens et discernement, notamment pour permettre de se désaltérer ou pour l’alimentation des jeunes enfants et des personnes fragiles“.

Port du masque

Obligatoire dès 6 ans pour les enfants

Un décret du 31 décembre 2021 paru au Journal officiel le 1er janvier, impose à partir de ce lundi, le port du masque obligatoire à partir de 6 ans dans les transports publics, et dans de nombreux lieux publics (et non plus à 11 ans comme c’était le cas jusqu’ici). La règle sera applicable dans les transports publics, les établissements recevant du public, les complexes sportifs – sauf lors de la pratique d’un sport, les lieux de culte et à l’extérieur, dans les territoires où les préfets et les maires ont rétabli le port du masque (Val-de-Marne, Paris, Lyon…). Sont notamment concernées les salles de spectacle, les gymnases et salles de sport, les musées et bibliothèques mais aussi les centres commerciaux et les lieux de culte.

Étendu dans les centres villes

“L’obligation du port du masque sera étendue et mieux respectée. Notamment dans tous les centres-villes“, avait déclaré Jean Castex lundi 27 décembre lors de sa conférence de presse. Cette mesure entre en vigueur à compter de ce lundi et pour une durée de 3 semaines. Déjà applicable depuis le vendredi 31 décembre, à Paris et une partie de l’île de France, à Lyon-Villeurbanne et les Pyrénées-Orientales, elle devrait être étendue à de nouvelles agglomérations, par les préfets.

Isolement et cas contact : assouplissement des règles

Les règles d’isolement des personnes positives au Covid-19 sont allégées à partir de ce lundi 3 janvier pour celles ayant un schéma vaccinal complet, qui devront s’isoler pendant une durée de sept jours quel que soit le variant. Un isolement qui pourra être levé au bout de cinq jours en cas de test antigénique ou PCR négatif, a annoncé le gouvernement.

Concrètement, les règles suivantes s’appliquent à partir de ce lundi :

  • Positif et non vacciné – Isolement de dix jours à partir de la date du test positif. Fin de l’isolement si plus de symptômes au-delà des dix jours et pendant plus de 48 h.
  • Positif et vacciné – Isolement de sept jours, qui peut être levé en cas de test PCR négatif au bout de cinq jours.
  • Cas contact et non vacciné – Isolement de sept jours à partir du dernier contact avec la personne malade. Levée de l’isolement après sept jours si test négatif. En cas de Covid au sein d’un foyer, l’isolement est porté à dix-sept jours.
  • Cas contact et vacciné – Pas de période d’isolement, mais la réalisation de tests PCR à J+1 et J+5 est conseillée.

Nouveau protocole à l’école

Dans un entretien au Parisien, publié dimanche, le ministre de l’Éducation, Jean Michel Blanquer, a exposé les nouvelles mesures qui entreront en vigueur dès ce lundi 3 janvier dans les écoles pour mieux lutter contre la propagation du virus tout en limitant les fermetures de classes. Mesure phare de ce nouveau protocole, le renforcement du “contact tracing“.

Dès l’apparition d’un cas positif dans une classe, tous les élèves doivent immédiatement faire un test antigénique ou PCR, avant un retour sur présentation d’un résultat négatif. Désormais, dévoile Jean-Michel Blanquer, “lorsque la famille fera le premier test, elle recevra en pharmacie deux autotests gratuits, pour que les élèves se testent à nouveau à la maison à J + 2 et à J + 4. Les parents devront attester par écrit que les tests ont bien été faits et qu’ils sont négatifs.“

Télétravail obligatoire

Dès ce lundi 3 janvier 2022, le recours au télétravail est rendu obligatoire pour tous les salariés pour lesquels il est possible, à raison de trois à quatre jours par semaine. Il en sera de même pour les agents de la fonction publique. Les entreprises qui ne respectent pas cette obligation pour leurs salariés seront sanctionnées financièrement. La mesure fera l’objet d’un amendement au projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire, qui sera examiné cette semaine, dans l’hémicycle, à l’Assemblée nationale.

 

 

 

 

Lire la suite
Omicron : réunion autour de Jean Castex à Matignon @ Hôtel de Matignon
Billets
Jan 3 Jour entier

La rentrée s’annonce chargée pour le gouvernement.  Jean Castex a fait part dimanche de son intention de réunir, ce lundi 3 janvier, dix ministres à Matignon, afin de “faire le point“ sur l’épidémie et la diffusion express du variant Omicron. Et ce, alors que que la France atteint des records de contaminations (plus de 210.000 contaminations ont été enregistrées samedi 1er janvier en France).

Interrogé ce lundi matin  sur France Inter, Olivier Véran a déclaré que le nombre de cas de Covid “va continuer à augmenter dans les prochains jours“. Le ministre des Solidarités et de la Santé a évoqué “un niveau jamais atteint“ de contaminations, avec “peut-être un demi-million de contaminations quotidiennes“. “On n’a jamais enregistré autant de contaminations de par le monde“, a-t-il ajouté.

L’objectif de cette réunion qui se tiendra à 16 heures, est “de faire le point sur l’impact du variant Omicron et sur la continuité des services publics essentiels“, a précisé Matignon. “Hôpitaux, lieux d’enseignements, transports en commun, administrations, armée, gendarmeries et commissariats ou encore entreprises du secteur de l’énergie“ seront les secteurs concernés. Seront présents autour de la table, les ministres de la Santé Olivier Véran, de l’Économie Bruno Le Maire, de l’Intérieur Gérald Darmanin, de l’Éducation Jean-Michel Blanquer, du Travail Élisabeth Borne, des Armées Florence Parly, de la Fonction publique Amélie de Montchalin, de la Transition écologique Barbara Pompili, des Transports Jean-Baptiste Djebbari, ainsi que le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal.

Lire la suite
Passe vaccinal : le projet de loi examiné à l’Assemblée @ Assemblée nationale
Billets
Jan 3 Jour entier

Le ministre de la Santé, Olivier Véran, a rendez-vous à partir de 15 heures à l’Assemblée pour défendre dans l’hémicycle le projet de loi “renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire”, qui vise notamment à transformer le pass sanitaire en pass vaccinal. Après son adoption en commission, dans la nuit du mercredi 29 au jeudi 30 décembre, le texte arrive en effet en séance ce lundi. Objectif : examiner le projet de loi et ses 698 amendements en 24 heures environ, avant de passer la main au Sénat mercredi.

Un pass vaccinal requis à partir de 12 ans

L’article 1er du projet de loi prévoit qu’un justificatif de statut vaccinal pour le Covid-19 sera demandé aux personnes d’au moins 12 ans, en lieu et place de l’actuel passe sanitaire. Le passe vaccinal dont l’entrée en vigueur est prévu à partir du 15 janvier, sera exigé pour l’accès aux bars et restaurants (hors restauration collective), aux activités de loisirs (cinémas, musées, théâtres, enceintes sportives, salles de sport et de spectacle…), aux foires et salons professionnels, aux grands centres commerciaux sur décision des préfets et aux transports interrégionaux(avions, trains, bus).

Concrètement seules les personnes vaccinées, âgées de plus de 12 ans, pourront accéder à ces endroits, événements et services. Un test négatif au Covid-19 ne suffisant plus. Les professionnels travaillant dans ces lieux et services sont aussi concernés et auront donc l’obligation de se vacciner.

Dans certains cas toutefois, un certificat de rétablissement à la suite d’une contamination pourra être présenté à la place du certificat de vaccination. Le décret mettant en œuvre le passe vaccinal précisera ces dérogations. Ce décret pourra exiger également, selon le projet de loi, quand “l’intérêt de la santé publique“ l’exige, un double passe cumulant un certificat de vaccination avec un test négatif pour certains lieux. Il prévoira, par ailleurs, la possibilité pour les professionnels de disposer d’un passe vaccinal transitoire s’ils démontrent qu’ils se sont engagés dans un parcours vaccinal.

Le passe vaccinal ne s’appliquera toutefois pas en entreprise. “Les négociations avec les partenaires sociaux n’ont pas abouti à un consensus ‘pour’. Donc le gouvernement n’a pas fait le choix de le retenir dans le texte“, a expliqué Olivier Véran, lors de son audition par la commission des Lois.

Les amendements de suppression de l’article 1er, rejetés

Pas moins de quatre amendements de suppression de l’article 1er ont été défendus en commission par une partie de l’opposition, notamment les élus de la France Insoumise (LFI). Tous ont été rejetés. “Nous croyons que ce passe sanitaire ou vaccinal est inefficace, mais aussi dangereux“, a déclaré la présidente du groupe LFI, Mathilde Panot.

Les amendements adoptés en commission

Contre l’avis du rapporteur, un amendement du député LaREM, Sacha Houlié a été adopté. Il vise à modifier le format des jauges dans les stades et les salles de spectacle, en instaurant des jauges proportionnelles définies au prorata de la capacité d’accueil, plutôt qu’en valeur absolue.

Un amendement défendu par la majorité, visant à exclure explicitement les sorties scolaires du champ des loisirs soumis à la présentation d’un passe vaccinal pour les mineurs, a également été adopté. “81% des 12-17 ans sont vaccinés. Si on fait le calcul rapide, pour une classe cela représente un peu plus de cinq enfants par classe qui seraient mis à l’écart pendant ces sorties, et potentiellement stigmatisés“, a défendu la députée de l’Isère.

Enfin, un amendement issu des rangs de la droite, défendu par le député Les Républicains, Guillaume Larrivé, permettra aux organisateurs d’un meeting politique de demander un passe sanitaire aux personnes qui souhaitent y assister.

Un renforcement des contrôles et des sanctions en cas de fraude

Le projet de loi élargit d’abord les possibilités de contrôle du passe. En cas de doute sur l’authenticité du passe, les personnes chargées de le contrôler, comme les restaurateurs par exemple, pourront demander à la personne un document d’identité.

Les sanctions encourues en cas de fraude au passe sont elles aussi durcies. Le fait de présenter un pass appartenant à autrui et le fait de transmettre à autrui un pass en vue de son utilisation frauduleuse seront punis dès le premier manquement d’une amende forfaitaire de 1.000 euros, contre 135 euros actuellement. La détention elle-même de faux pass sera réprimée de cinq ans d’emprisonnement et 75.000 euros d’amende. L’absence de contrôle du pass par l’exploitant d’un établissement recevant du public sera enfin passible dès le premier manquement d’une amende de 1.000 euros, contre une sanction à partir du troisième manquement actuellement.

Le gouvernement va proposer de sanctionner d’une amende administrative allant jusqu’à 1.000 euros par salarié, dans la limite de 50.000 euros, les entreprises ne jouant pas le jeu du télétravail pour lutter contre l’épidémie.

Outre Mer

Les députés ont adopté une proposition du gouvernement, visant à prolonger l’état d’urgence sanitaire en Martinique jusqu’au 31 mars 2022, alors que le texte prévoyait déjà une mesure similaire concernant La Réunion.

Les autres dispositions

Le projet de loi permet l’utilisation du système SI-DEP (service intégré de dépistage et de prévention), créé avec la loi du 11 mai 2020, par les préfectures pour contrôler le respect de l’obligation de dépistage des voyageurs en provenance de certains pays étrangers, avant la levée de leur quarantaine ou de leur isolement. Enfin, un dernier article, sans lien avec la crise sanitaire, tire les conséquences d’une décision QPC du Conseil constitutionnel du 4 juin 2021. Il instaure un contrôle systématique du juge des libertés et de la détention (JLD) en cas de maintien à l’isolement et en contention au-delà d’une certaine durée, dans le cadre des soins psychiatriques sans consentement.

Lire la suite
Jan
4
mar
Pécresse inaugure son QG de campagne @ Paris 17ème
Billets
Jan 4 Jour entier

Valérie Pécresse inaugure ce mardi son QG de campagne. 1500 m² dans le 17e arrondissement, rue Torricelli. C’est le lieu choisi par la candidate Les Républicains (LR) à la présidentielle. “Un lieu très ouvert, collectif et lumineux“ détaille un de ceux qui l’ont vu, avec de multiples espaces de “coworking“. Cette ancienne usine de stores, surnommée “La Fabrique“, à la décoration contemporaine est installée sur quatre étages avec 14 salles de réunion. C’est là que devraient se retrouver élus, parlementaires, soutiens de toutes les équipes du congrès.

L’occasion d’effacer le souvenir, de l’immense et austère quartier général de François Fillon en 2017, mais surtout d’un démarrage de campagne jugé trop peu rassembleur au lendemain de la primaire. Hier, les portes du QG ont été ouvertes à des militants parisiens, de même que les parlementaires seront invités à y passer une tête demain.

La candidate profitera de l’occasion pour présenter son organigramme de campagne. Les noms de de ses six porte-paroles, sont d’ores et déjà connus. Cette équipe jeune, avec une moyenne d’âge de 38 ans, sera pilotée par Aurélien Pradié, ex-soutien de Xavier Bertrand. Parmi les porte-parole, Valérie Pécresse, qui a eu à cœur ces dernières années de faire monter une nouvelle génération d’élus, a retenu deux fidèles: Florence Portelli, maire de Taverny, très engagée sur les questions de culture et de patrimoine, et Othman Nasrou, conseiller municipal d’opposition à Trappes, pourfendeur du communautarisme. Tous deux sont vice-présidents à la région Île-de-France.

La candidate devrait profiter de cette inauguration, pour annoncer que Xavier Bertrand, Michel Barnier, Eric Ciotti et Philippe Juvin, ses anciens rivaux lors de la primaire de la Droite, seront “conseillers auprès d’elle“. L’occasion d’en dire plus sur le rôle de ses quatre “mousquetaires“, comme elle les appelle. Seront également à ses côtés, le président des Centristes Hervé Morin et les présidents des groupes parlementaires de l’Assemblée et du Sénat, Damien Abad et Bruno Retailleau, ainsi que l’ancien patron du parti, Jean-François Copé.

L’organigramme comprendra aussi une vingtaine d’orateurs qui incarneront les sensibilités de la droite et du centre, ancrés dans les territoires, coordonnés par le député européen et conseiller régional d’Ile-de-France, Geoffroy Didier. Une “équipe de riposteurs“, et des groupes de travail thématiques avec des chefs de files, dont les noms n’ont pas tous été arbitrés et devraient être dévoilés la semaine prochaine.

Lire la suite
Présidence française du Conseil de l’Union européenne: audition de Clément Beaune @ Assemblée nationale
Billets
Jan 4 Jour entier

Mardi 4 janvier à 21 heures, la Commission des affaires étrangères de l’Assemblée, auditionne le secrétaire d’État chargé des affaires européennes, Clément Beaune,  sur la Présidence Française du Conseil de l’Union Européenne, la PFUE qui s’est ouverte le 1er janvier 2022, pour une durée de 6 mois.

Lire la suite
Jan
5
mer
Conseil de défense sanitaire @ Palais de l'Elysée
Billets
Jan 5 Jour entier

 

Emmanuel Macron préside ce mercredi à 9h30 un nouveau conseil de défense sanitaire, pour “réévaluer la situation“ après les annonces du 27 décembre. La flambée épidémique se poursuit en France avec 272 000 cas enregistrés en vingt-quatre heures dans l’hexagone, a annoncé hier soir Santé Publique France (SPF). Plus de 20000 personnes atteintes du Covid-19 étaient hospitalisées, mardi, dont 3665 en soins critiques.

Plus tôt dans la journée, à l’Assemblée nationale, le ministre de la santé avait prévenu que SPF risquait d’“annoncer pas loin de 300 000 contaminations sur vingt-quatre heures“. “Ça donne le vertige, nous ne sommes pas surpris, nous savions le variant Omicron très contagieux“, avait ajouté Olivier Véran.

Dans ces conditions, doit-on s’attendre à un nouveau “tour de vis“ ? La réponse à cette question est apportée par le chef de l’État lui même, dans son interview au Parisien, rendue publique mardi 4 janvier. Emmanuel Macron y indique vouloir laisser vivre les mesures adoptées il y a un peu plus d’une semaine.

A la question : “Doit-on s’attendre à des nouvelles mesures “ ? Le président de la République répond très précisément : “Les décisions ont été annoncées la semaine dernière, donc il faut les laisser vivre. On reste sur la direction qui est donnée en cette rentrée de prudence. Au fond, la ligne est simple : c’est vaccination, vaccination, vaccination, et passe vaccinal. ““L’idée, c’est de mettre beaucoup de contrainte sur les non-vaccinés“ (…) . “Au Conseil de défense, on va faire un suivi de la rentrée des classes, des mesures déjà prises, de l’état de notre système hospitalier.“

Lire la suite
Jan
7
ven
PFUE : Emmanuel Macron reçoit les commissaires européens @ Paris
Billets
Jan 7 Jour entier

Les commissaires européens entament leur deuxième jour de visite à Paris pour les débuts de la présidence française du Conseil de l’Union européenne (PFUE) .Après un diner à l’Élysée, jeudi soir, l’ensemble du collège des commissaires et leur présidente, Ursula von der Leyen, participeront ce vendredi aux côtés d’Emmanuel Macron et du Premier ministre, Jean Castex,  à une cérémonie au Panthéon. Y seront honorées, les mémoires de Jean Monnet, l’un des pères de l’Union européenne, et de Simone Veil, la première femme présidente du Parlement européen. Le chef de l’Etat s’entretiendra ensuite avec Ursula von der Leyen, avant une conférence de presse commune à 11h45.

Conférence de presse conjointe d’Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen

Cette rencontre sera suivie d’un séminaire du gouvernement français avec les commissaires, autour des principaux thèmes choisis pour la PFUE : réforme de Schengen, immigration, mais aussi revenu minimum, régulation du numérique, transition écologique ou encore respect de l’Etat de droit, service civique européen et création d’une Académie européenne. Les commissaires et leur présidente poursuivront leur journée à l’Assemblée nationale et au Sénat. Me von der Leyen sera par ailleurs l’invitée de LCI à 20 heures.

Mais cette visite est aussi l’occasion d’échanger de visu sur les sujets brûlants pour l’Europe, dont les tensions avec la Chine. Tous les regards se concentrent en ce moment sur la Lituanie, alors que le petit pays balte fait l’objet d’une intense pression de Pékin. L’Union européenne s’est décidée à montrer les dents et va prendre des mesures “très rapidement“ pour soutenir Vilnius et répliquer, expliquait hier une source haut placée au gouvernement à Jakob. D’après cette même source, Bruxelles pourrait agir avant même l’adoption d’un nouvel instrument conçu précisément pour “lutter contre le recours à la coercition économique par les pays tiers“,  dévoilé début décembre. Le texte, encore à l’état de proposition, doit permettre à l’UE de riposter avec des sanctions économiques face aux pays qui exerceraient une pression contre l’un des Etats membres.

Lire la suite
Jan
10
lun
Emmanuel Macron dans les Alpes maritimes @ Nice
Billets
Jan 10 Jour entier

Emmanuel Macron se rend ce lundi dans les Alpes maritimes. Un déplacement qui va se dérouler en deux étapes.

Un déplacement à Nice placé sous le thème de la Sécurité

Dans un premier temps le président de la République va se rendre à Nice. Le chef de l’État accompagné du ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin et de la ministre déléguée chargée de la Citoyenneté, Marlène Schiappa, est attendu à l’ancien hôpital Saint-Roch pour y poser la première pierre du futur hôtel des polices. Censée entrer en service en 2025, cette structure accueillera quelque 2.000 policiers (1.200 nationaux, 800 municipaux) et sera dotée du premier centre d’hypervision urbain, connecté à des caméras de surveillance ainsi qu’à de nombreux capteurs (air, circulation…). Sa création a coûté 220 millions d’euros, dont plus de 170 financés par l’Etat.

Mais ce déplacement est avant tout placé sous le thème de la Sécurité. Le président de la République doit à l’occasion de cette visite, “dessiner les contours“ de la future loi de programmation et d’orientation pour la sécurité intérieure (Lopsi), pour les années 2022-27. Un texte qu’il avait évoqué dans son discours à Roubaix, en clôture du Beauvau de la sécurité, le 14 septembre dernier.  Emmanuel Macron abordera les problématiques sécuritaires de manière plus large, lors d’un échange avec des représentants des forces de l’ordre, de la société civile et de la magistrature. Il sera question de lutte contre la délinquance, de prise en charge des victimes, de féminicides et de cybersécurité, selon l’Elysée.

Le retour dans la vallée de la Roya

Quinze mois après le passage de la tempête Alex, le chef de l’État est attendu dans l’après-midi dans la vallée de la Roya. Il se rendra d’abord sur le chantier d’une brèche dans la route départementale 6 204 qui relie Breil-sur-Roya à Tende puis il est attendu vers 16h dans le village de Tende. Il échangera avec des élus, des habitants ou encore des acteurs mobilisés sur les chantiers de construction.

Une semaine après les crues qui avaient fait dix morts et huit disparus dans plusieurs vallées près de Nice et Menton, le président s’était déjà rendu sur place  le 8 octobre 2020. Il avait alors promis aux habitants des deux vallées de revenir sur place. La présence du président est très attendue par une population encore meurtrie alors que des chantiers titanesques sont toujours en cours pour reconstruire la vallée et notamment les accès. Un milliard d’euros a été investi dans la reconstruction, et l’enveloppe globale des aides publiques a atteint 572 millions d’euros.

“Nous sommes encore dans l’angoisse. Il reste de gros points noirs comme le tunnel de Tende, les chantiers ne devraient pas être finis avant fin 2023. Les routes ? Nous circulons presque normalement désormais“, explique Jean-Pierre Vassallo, le maire de Tende. “Il faut reconnaitre qu’il y a eu un boulot excellent. 250.000 euros tous les jours ont été investis et ça fait 5 millions d’euros par mois. C’est énorme. Il y a eu des travaux gigantesques donc la venue du président pour nous est importante. Il va falloir que l’état continue a faire cet effort. 60 familles n’ont toujours pas pu rejoindre leur maison », ajoute t-il.

 

Lire la suite
Examen par le Sénat du projet de loi sur le pass vaccinal @ Palais du Luxembourg
Billets
Jan 10 – Jan 12 Jour entier

Après trois jours de débats chaotiques à l’Assemblée nationale, le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire arrive au Sénat. Le texte qui porte la transformation du passe sanitaire en passe vaccinal, sera examiné par la chambre haute, lundi 10 janvier, en commission. En tout début d’après-midi, le ministre de la Santé et des Solidarités, Olivier Véran sera auditionné par la commission des lois. Le projet de loi sera examiné en séance à partir du mardi 11 janvier, pour une adoption prévue dans la soirée du mercredi 12 janvier.

En théorie une commission mixte paritaire devait se tenir le 13 janvier, suivie d’un retour du texte devant les deux assemblées en vue de son adoption définitive. Compte tenu du décalage du calendrier initial, du fait du retard pris à l’Assemblée nationale, le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal estime que le pass vaccinal entrera au vigueur “au plus tard dans les premiers jours de la semaine du 17 janvier“, et non pas le 15 janvier comme prévu initialement.

Mais auparavant, la chambre haute, à majorité de droite, entend bien recadrer le texte. Quels sont les ajustements votés par les députés ? Comment la droite sénatoriale espère t-elle reprendre la main ?

Lire la suite

 

Lire la suite
PJL Gestion de la crise sanitaire : audition d’Olivier Véran @ Palais du Luxembourg
Billets
Jan 10 Jour entier

Lundi 10 janvier 2022 à 14 heures, la commission des lois du Sénat entend le ministre de la Santé et des Solidarité, Olivier Véran, sur le projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire.  Le texte qui porte la transformation du passe sanitaire en passe vaccinal, sera examiné sera examiné dans la foulée en commission, puis dans l’hémicycle à partir du mardi 11 janvier, pour une adoption prévue dans la soirée du mercredi 12 janvier.

Suivre l’audition en Direct

Lire la suite
janvier 2022 Jan 2022