L’agenda politique

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juillet – août 2020 Juil – Août 2020
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Juil
15
mer
Discours de politique générale de Jean Castex devant l’Assemblée @ Assemblée nationale
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Juil 15 Jour entier

Au lendemain de l’interview télévisée d’Emmanuel Macron, Jean Castex doit tenir son discours de politique générale devant l’Assemblée nationale ce mercredi 15 juillet.

Le Premier ministre est nommé par le président de la République. Ses ministres sont nommés par le chef de l’état sur proposition du chef du gouvernement. L’article 49 al. 1er de la Constitution permet « éventuellement » au Premier ministre de faire une déclaration de politique générale à l’Assemblée. Ce qui lui permet d’obtenir l’approbation des députés sur son programme.

Jean Castex est attendu à 15 heures au perchoir du Palais-Bourbon. La séance débutera par son discours de politique générale. Une intervention qui devrait durer plus d’une heure. S’ensuivra un débat de 2h30 où les députés pourront porter la contradiction au Premier ministre. Les députés se prononceront enfin lors d’un vote de confiance. Concrètement, ils diront  s’ils approuvent la politique qu’entend conduire le nouveau chef du gouvernement. Si ce dernier n’obtenait pas la majorité, son gouvernement pourrait être alors renversé.

Une hypothèse peu probable au regard de la majorité détenue par la République En Marche (LaREM) et ses alliés centristes qui regroupent plus de la moitié des 577 sièges de l’hémicycle.  S’il fait peu de doutes que Jean Castex obtiendra cette approbation lors du vote de confiance, son score sera scruté de près. Son prédécesseur à Matignon, Edouard Philippe, avait obtenu la confiance de 370 puis 363 députés en juillet 2017 et en juin 2019.

Quels sujets attendus?

Lors de ce grand oral, le nouveau Premier ministre devrait préciser les intentions de l’exécutif. Plus précisément, il devrait revenir sur les mesures annoncées par le président de la République le 14 juillet.  Emmanuel Macron a en effet évoqué hier plusieurs mesures, mais le plus souvent sans rentrer dans le détail.

Le Premier ministre pourrait donc notamment apporter des détails sur ces annonces, dont les modalités restent floues : les modalités et la date précise d’entrée en vigueur de l’obligation du port du masque dans les lieux publics clos, ce que recouvrent précisément ces lieux, le plan de relance, les caméras-piétons pour les policiers, les trains de nuit et les petites lignes ainsi que le fret ferroviaire qu’Emmanuel Macron souhaite « redévelopper massivement » etc. Autant de sujets sur lesquels le chef du gouvernement devrait décliner dans le détail.

 

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Discours de politique générale du Premier ministre devant le Sénat @ Palais du Luxembourg
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Juil 15 – Juil 16 Jour entier

Mercredi 15 juillet, à 15h00, les sénateurs entendent la lecture devant les députés de la déclaration de politique générale du Premier ministre, Jean Castex.

Le nouveau chef du gouvernement se déplacera jeudi à 10 heures devant la Chambre haute où il y fera une déclaration de politique générale suivie d’un débat, en application de l’article 50‑1 de la Constitution. Au Palais du Luxembourg aussi, la déclaration, exercice qui marque traditionnellement l’entrée en fonction d’un nouveau gouvernement, sera suivie d’un débat, mais sans vote. Le premier ministre pourrait y préciser ses annonces concernant les territoires, auxquels il prête une grande attention.

Temps attribué aux orateurs des groupes, à raison d’un orateur par groupe : 16 minutes pour le groupe Les Républicains, 12 minutes pour le groupe Socialiste et républicain, 10 minutes pour le groupe Union Centriste, 8 minutes pour les groupes La République En Marche, Rassemblement Démocratique et Social Européen, communiste républicain citoyen et écologiste, Les Indépendants – République et Territoires et 5 minutes pour les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe

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Juil
20
lun
Eric Dupond-Moretti entendu par la commission des lois de l’Assemblée nationale @ Assemblée nationale
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Juil 20 Jour entier

Lundi 20 juillet à 17h30, Le garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti est entendu par la commission des Lois de l’Assemblée nationale. La  présidente de la commission Yaël Braun-Pivet (LaREM) prévoit d’aborder « les chantiers législatifs des prochains mois, au premier rang desquels la justice pénale des mineurs, la révision constitutionnelle et la question de l’indépendance du parquet », selon un communiqué. Le ministre de la justice sera également entendu « sur la question pénitentiaire, au cœur des travaux de la commission depuis trois ans, l’accélération de la hausse du budget de la justice annoncée par le Premier ministre (…), ainsi que sur les transformations en cours au sein de la justice, celle du numérique en particulier ».

Invité ce dimanche du journal de 20 heures de France 2, le nouveau garde des sceaux a esquissé ses priorités pour les deux prochaines années.

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« Strike for Black Lives » aux Etats-Unis @ Etats-Unis
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Juil 20 @ 10:36 am – 11:36 am

 

Lundi 20 juillet 2020, les membres de SEIU entament des actions à travers les États-Unis dans une “Strike for Black Lives” – une grève pour la vie des noirs. La “Strike for Black Lives”  sera une journée nationale de grèves, débrayages et manifestations diverses pour exiger la justice raciale et économique dans la société et au travail. « Nous construisons un pays où la vie des Noirs est importante dans tous les aspects de la société, y compris sur le lieu de travail », a déclaré Ash-Lee Henderson, organisatrice du mouvement.

La SEIU, L’Union Internationale des Employés des Services est un syndicat nord-américain représentant 2,2 millions de travailleurs exerçant plus de 100 professions différentes aux États-Unis, à Porto Rico et au Canada

La grève pour les vies noires sera suivie ce lundi dans plus de 25 villes, de Los Angeles à Boston, et pourrait attirer des dizaines de milliers de travailleurs qui quitteront leur emploi et organiseront d’autres manifestations pour réclamer de meilleurs salaires, avantages sociaux et un meilleur salaire. mettre fin au racisme systémique sur le lieu de travail et dans leurs communautés.  « Nous ne pouvons pas atteindre la justice économique sans justice raciale« , a déclaré Mary Kay Henry, présidente du Service Employees International Union, dans un communiqué annonçant la sortie du pays. « Aujourd’hui, en ce moment national de jugement, les travailleurs exigent des changements fondamentaux du système cassé de l’Amérique … Tant que les Noirs ne pourront pas prospérer, aucune de nos communautés ne pourra prospérer. »

Quand et où a lieu la grève?

La grève aura lieu à des moments différents selon la ville et le lieu. Certaines des 25 villes comprennent Los Angeles, Chicago, Miami, Seattle et Houston. À Los Angeles, par exemple, les travailleurs se rassemblent dans des voitures dans le cadre d’une caravane commençant dans un McDonald’s local. Ils traverseront ensuite la ville en voiture, s’arrêtant dans des endroits comme l’Université de Californie du Sud, où les organisateurs ont déclaré qu’ils « exigeraient le deuxième plus grand district scolaire du pays et que l’université abandonnerait son utilisation du LAPD sur les campus« .

Lorsque les arrêts de travail ne sont pas possibles pendant une journée complète, les participants feront un piquet de grève pendant une pause déjeuner ou observeront des moments de silence pour honorer les vies des Noirs perdus à cause des violences policières, ont déclaré les organisateurs.

 

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Juil
22
mer
Emmanuel Macron en visite au château de Chambord @ Château de Chambord
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Juil 22 Jour entier

Emmanuel Macron est attendu au château de Chambord ce mercredi 22 juillet. Le chef de l’état ne se déplace pas seul. Il sera accompagné, notamment, par le ministre de l’Education Nationale Jean-Michel Blanquer, la ministre du Travail Elisabeth Borne et le ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin. Le président de la République doit arriver au château de Chambord aux alentours de 16h30, pour une présentation de l’opération « Quartier d’été 2020 » par les associations partenaires. Le programme prévoit à 17h00 un « échange avec des jeunes bénéficiaires des dispositifs de formation et d’accès à l’emploi », avant un questions-réponses avec la presse en fin de la journée.

Un déplacement 100% « quartiers d’été » 2020

Cette visite est consacré au programme « Quartiers d’été 2020« . Selon le communiqué de l’Elysée, « Quartiers d’été 2020″ a pour ambition de faire de cette période estivale s’ouvrant dans un contexte exceptionnel un temps de renforcement du lien social et d’accès à de nouvelles opportunités, notamment professionnelles« . Le but : « proposer des services et activités aux habitants des quartiers prioritaires pendant la période estivale, et en particulier aux 1,3 million de jeunes des quartiers prioritaires de la politique de la ville ». Avec un budget annoncé de 110 millions d’euros, l’opération s’étend sur plus de 1500 quartiers.

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Juil
27
lun
Cinquième conseil de défense écologique @ Palais de l'Elysée
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Juil 27 Jour entier

Après avoir validé fin juin 146 de ses propositions, Emmanuel Macron réunit lundi 27 juillet un 5 ème conseil de défense visant à « mettre en musique » les premières préconisations issues de la Convention citoyenne sur le climat. Des mesures concrètes devraient en sortir dans les prochains jours. « 

Cette 5e réunion du Conseil de défense écologique abordera notamment les premières mesures issues de la Convention Citoyenne pour le Climat, la lutte contre l’artificialisation des sols et la création de nouvelles aires protégées», a fait savoir dimanche l’Élysée dans un communiqué.

La nouvelle secrétaire d’état à la transition écologique et le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, ont rendez-vous mercredi 29 juillet avec délégation de douze citoyens. Seront également présents les partenaires sociaux, des élus locaux et des experts. L’objectif est de fixer le cadre des prochains groupes de travail mixtes, dont la tâche sera de préparer le projet de loi spécifique multi-mesures promis par Emmanuel Macron.

A l’issue de ce conseil, la ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili doit annoncer  de premières mesures «réglementaires» inspirées des propositions de la Convention. Priorité sera donnée à celles les plus rapides à mettre en oeuvre.  

Une fois ces mesures adoptées, le gouvernement devrait présenter un projet de loi pour d’autres mesures à la fin de l’été, « c’est-à-dire au tournant septembre-octobre », afin que « le texte puisse être examiné en séance au début de l’année 2021 », a précisé Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

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Projet de loi bioéthique : examen en 2ème lecture à l’Assemblée @ Assemblée nationale
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Juil 27 – Juil 31 Jour entier

Le délicat projet de loi bioéthique, qui ouvre notamment la procréation médicalement assistée (PMA) à toutes les femmes, revient en deuxième lecture à l’Assemblée nationale à compter du 27 juillet. Le texte sera au menu des députés toute la semaine avant la trêve estivale.

Au programme quelque 2500 amendements et un temps législatif programmé de 25 heures pour la durée des débats. Ce temps pourrait toutefois doubler dans les faits, car les interventions du gouvernement et des rapporteurs du texte ne sont notamment pas comptées dans ce dernier.

Un texte profondément remanié

Lors des travaux en commission qui ont eu lieu début juillet au Palais Bourbon, les députés ont sans surprise rétabli dans les grandes lignes leur version initiale, en y ajoutant quelques retouches.

Sur la PMA, la prise en charge intégrale des actes par la Sécurité sociale, quel que soit le profil des patientes a été rétablie par les députés. La mesure avait été limitée par les sénateurs aux cas relevant d’une infertilité pathologique, ce qui excluait de fait les femmes seules et les couples de lesbiennes. Certains points sensibles du texte ont par ailleurs été réécrits. C’est le cas notamment d’une disposition sur le sujet sensible du « bébé médicament », mais aussi de la filiation pour les enfants nés d’une PMA avec tiers donneur au sein d’un couple lesbien.

Un amendement, présenté en commission par la rapporteure LaREM, Coralie Dubost, et adopté, prévoit que la femme qui accouche devienne mère par l’accouchement, tandis que l’autre mère, dite « mère d’intention », devra, pour faire établir sa filiation, se munir d’une reconnaissance conjointe anticipée, faite par le couple au moment du consentement au don . Lors de la première lecture du texte, les députés avaient décidé que les deux femmes devraient s’appuyer sur la reconnaissance conjointe. Quant au Sénat, il avait privilégié l’option de l’adoption pour la deuxième mère

Sur la possibilité pour les femmes de faire prélever et congeler leurs ovocytes en vue d’une grossesse ultérieure. Les députés ont rétabli cette disposition supprimée par le Sénat.

Contre l’avis du gouvernement, les députés ont également voté quelques mesures qui avaient été rejetées lors de la première lecture. Ils se sont ainsi montré favorables à l’autorisation du don de gamètes entre deux femmes au sein d’un même couple, si l’une d’elle souffre d’infertilité (technique dite ROPA). Une mesure portée par le député, médecin de profession, Jean-Louis Touraine, qui divise jusque dans la majorité.

Enfin, une disposition surprise, concernant cette fois le don du sang, a été adoptée en commission à l’initiative du député (PS) de l’Ardèche Hervé de Saulignac. Elle prévoit de supprimer la période d’abstinence de quatre mois aujourd’hui requise pour les donneurs homosexuels.

En revanche, l’examen d’amendements sur l’ouverture de la PMA aux personnes transgenres, et la PMA post mortem, avec les gamètes d’un conjoint décédé, ont finalement rejetés par la commission spéciale lors de sa nouvelle lecture du texte.

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Août
3
lun
Masque dans des lieux publics ouverts : Castex à Lille et Roubaix @ Lille
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Août 3 Jour entier

Jean Castex, se rend lundi dans la matinée, à Lille et Roubaix  pour l’entrée en vigueur de l’obligation du port du masque dans l’espace public ouvert dans certaines zones de la métropole européenne de Lille (MEL), a indiqué Matignon. Le Premier ministre devrait être accompagné par Gabriel Attal, porte-parole du gouvernement. Il sera dès 9h00 à l’Agence Régionale de Santé de Lille où il va faire « un point épidémique ». La délégation gouvernementale ira ensuite à l’institut Pasteur pour visiter le centre Covid. En fin de matinée, Jean Castex se rendra dans un atelier de fabrication de masques à Roubaix.

Devant une recrudescence des cas de coronavirus dans le département du Nord, le préfet a imposé le port du masque dans les lieux publics de la métropole lilloise à partir de ce lundi 3 août.

Cette obligation concerne :

  • Les espaces verts en ville, comme le parc Barbieux à Roubaix ou la Citadelle à Lille
  • Les zones piétonnes
  • Les zones où la vitesse est limitée à 20 km/h, par exemple la Grand-Place de Lille
  • Les zones de forte fréquentation
  • Les galeries commerciales comme l’espace commercial Saint-Christophe à Tourcoing
  • Les marchés publics de plein air
  • Les parkings des gares, métro, aéroports
  • Les arrêts de bus et de tramways
  • Les déchetteries

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Août
4
mar
Emmanuel Macron à Toulon sur le thème de l’aide à domicile @ Toulon
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Août 4 Jour entier

En villégiature au fort de Brégançon, le président de la République Emmanuel Macron se rend à Toulon, ce mardi 4 août, pour y rencontrer des auxiliaires de vie à domicile. «Dans le contexte de crise sanitaire et de fortes chaleurs que nous connaissons, le Président de la République saluera l’engagement des aides à domicile aux côtés des personnes vulnérables», précise l’Élysée dans un communiqué. Ce déplacement a été inscrit tardivement à l’agenda des vacances du président de la république au fort de Brégançon. Selon les services de la présidence de la république, c’est l’imminence d’un nouvel épisode de canicule qui aurait poussé M. Macron de Bormes les Mimosas, vers Toulon.

Le chef de l’État s’entretiendra avec des professionnels du secteur de l’aide à la personne, et des personnes bénéficiant de ces services. Il sera accompagné dans ce déplacement de deux ministres :  Brigitte Bourguignon, chargée de l’autonomie, et Sophie Cluzel, secrétaire d’Etat aux personnes handicapées. Dans le détail, il rendra visite en fin de matinée, vers 11h30, à une vieille dame, chez elle, en présence de son auxiliaire de vie, pour parler maintien à domicile. A cette occasion, il entend rendre hommage aux auxiliaires à domicile qui « sont passés sous les radars » au plus fort de la crise du Covid, alors que leur engagement a été exemplaire, relève l’Elysée, qui promet des annonces.

Puis, accompagné de la ministre déléguée chargée de l’Autonomie et de la secrétaire d’Etat chargée des Personnes handicapées, il dialoguera dans un lieu encore non précisé avec deux auxiliaires de vie à domicile, le directeur régional de l’association Les Petits frères des pauvres ou encore le directeur de l’Entraide sociale du Var, en présence du maire de Toulon, du président du département et d’un de ses adjoints.

Des annonces à venir 

A l’occasion de ce déplacement, le président de la République viendra exprimer «la reconnaissance et l’hommage aux professionnels du domicile grâce auxquels des personnes ont pu rester chez elles», malgré «une tâche rendue plus difficile par la difficulté à se fournir en masque, et par le confinement», précisé l’Elysée. Emmanuel Macron devrait faire des annonces pour le secteur, précise la présidence. Il devrait notamment réaffirmer l’ambition « que les personnes qui le souhaitent vieillissent chez elles le plus longtemps possible », poursuit cette source.

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Août
5
mer
Billets
Août 5 @ 3:33 pm – 4:33 pm
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juillet – août 2020 Juil – Août 2020