L’agenda politique

Agenda
Agenda
septembre 2021 Sep 2021
Tout plier Tout déplier
Sep
20
lun
Ouverture de la session extraordinaire du Parlement @ Parlement
Billets
Sep 20 Jour entier

Un décret du 1er septembre 2021, publié au Journal officiel du 2 septembre. convoque le Parlement en session extraordinaire à compter du lundi 20 septembre. L’ordre du jour de cette session extraordinaire comprendra:

L’examen ou la poursuite de l’examen des projets de loi suivants :
– Projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ;
– Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux oeuvres culturelles à l’ère numérique ;
– Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième aliéna de l’article 13 de la Constitution ;
– Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances ;
– Projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d’exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes ;
– Projet de loi pour la confiance dans l’institution judiciaire ;
L’examen ou la poursuite de l’examen des propositions de loi suivantes :
– Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’école ;
– Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs ;
– Proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers ;
– Proposition de loi permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce ;
– Proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques ;
– Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ;
– Proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale ;
– Proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale ;
L’examen ou la poursuite de l’examen des projets de loi autorisant l’approbation des accords internationaux suivants :
– Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l’Institution d’études de sécurité de l’Union européenne ;
– Projet de loi autorisant l’approbation de la déclaration relative à la phase d’exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais.

Une séance de questions au Gouvernement par semaine.

Lire la suite
Réunion des ministres de l’UE sur les relations commerciales avec l’Australie @ Bruxelles
Billets
Sep 20 Jour entier

Les ministres des Affaires étrangères des Etats membres de l’Union européenne vont se réunir ce lundi 20 septembre dans la soirée, pour discuter des relations commerciales avec l’Australie après l’annulation par Canberra d’une commande de sous-marins français, a annoncé un porte-parole de la Commission européenne. La réunion se tiendra en marge de l’Assemblée générale des Nations unies à New York,  pour réfléchir aux conséquences que pourrait avoir cette affaire sur les négociations commerciales entre les Vingt-Sept et l’Australie. Le chef de la diplomatie européenne, Josep Borrell, présidera cette réunion “qui sera la première occasion de discuter des implications et des conséquences de cet accord pour l’UE et ses États membres.“

Lire la suite
Sep
21
mar
Crise des sous-marins : conseil de défense à l’Elysée @ Palais de l'Elysée
Billets
Sep 21 Jour entier

Un conseil de défense restreint sur la crise des sous-marins se tient ce mardi à 9 heures à l’Elysée. Selon les informations de BFMTV, la ministre des Armées Florence Parly sera présente. L’Élysée ne confirme toutefois pas la présence des ambassadeurs français rappelés de Washington (Etats-Unis) et de Canberra (Australie).

Le président américain Joe Biden a annoncé le 15 septembre une nouvelle alliance stratégique avec l’Australie et le Royaume-Uni, qui torpille un contrat de sous-marins français à Canberra et a provoqué la fureur de Paris, laissé dans l’ignorance.

Présents à New York pour l’Assemblée générale de l’ONU, les ministres des Affaires étrangères des Vingt-Sept ont “clairement exprimé leur solidarité à l’égard de la France“, dans la crise des sous-marins qui l’oppose aux États-Unis. “Un soutien clair“ a déclaré le chef de la diplomatie européenne Josep Borrell.

La présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen — elle aussi à New York avec son acolyte Charles Michel— est venue au secours de la France à ce sujet. “Un de nos pays membres a été traité d’une façon qui n’est pas acceptable, alors nous voulons savoir comment cela s’est produit et pourquoi“, a-t-elle déclaré dans une interview avec CNN. Poursuivant : ““la situation doit être clarifiée avant de reprendre les affaires comme d’habitude“. Charles Michel, le président du Conseil, lui a emboîté le pas, demandant une “clarification“ de Washington, et dénonçant “un manque de loyauté“ devant des journalistes.

Plus généralement, les Européens estiment que la crise franco-américaine autour de l’annonce d’une alliance indo-pacifique entre les États-Unis, le Royaume-Uni et l’Australie n’était pas “un sujet bilatéral“, mais “qu’il affectait toute l’Union Européenne“. Au point même, que la commission européenne envisage même d’annuler un sommet transatlantique dédié au commerce et de la technologie, le très attendu sommet du Trade and Technology Council, prévu à Pittsburgh le 29 octobre. Un sommet crucial pour que l’Europe et les Etats-Unis s’accordent sur certains sujets comme l’intelligence artificielle ou les semi-conducteurs.

Lire la suite
Examen à l’Assemblée du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure @ Assemblée nationale
Billets
Sep 21 – Sep 23 Jour entier

Ce mardi 21 septembre à partir de 17 heures, l’Assemblée nationale commence l’examen du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure. Ce texte vise notamment à limiter l’irresponsabilité pénale en cas de consommation de stupéfiants. Une volonté d’Emmanuel Macron après la décision de la Cour de cassation, en avril 2021, de déclarer irresponsable l’homme accusé du meurtre de la sexagénaire juive Sarah Halimi. Le texte inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée n’a toutefois pas de lien avec la proposition de loi adoptée en mai au Sénat, le gouvernement préférant reprendre les choses à zéro.

En avril dernier, la Cour de cassation avait confirmé que Kobili Traoré, l’homme qui avait sauvagement assassiné cette retraitée de confession juive en avril 2017 à Paris, ne serait pas jugé,  soufrant au moment des faits d’une “bouffée délirante aiguë“.

Les mesures

La sortie de l’article L 122-1 des auteurs ayant volontairement consommé des drogues

La véritable réforme de ce texte est posée à l’article 2. Le ministère a décidé de ne pas toucher à l’article 122-1 du Code pénal qui prévoit : “N’est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d’un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes“. Le projet de loi prévoit en revanche d’exclure du champ d’application de cet article  les personnes qui auraient “volontairement consommé des substances psychoactives dans le dessein de commettre“ une infraction. “Cela vise des personnes qui, alors qu’elles ont un projet criminel, consommeraient des substances pour se couper de la réalité“, détaille-t-on place Vendôme

Concrètement, cette infraction punirait ceux qui consomment volontairement de l’alcool ou de la drogue “en ayant connaissance du fait que cette consommation est susceptible de la conduire à commettre des atteintes à la vie ou à l’intégrité d’autrui“. Comme le rapportait Le Monde,  le ministre de la Justice, Eric Dupond-Moretti, veut réformer “avec d’infinies précautions“ le code pénal. S’en suit donc un texte complexe pour faire “la distinction entre l’individu atteint d’une pathologie psychiatrique lourde, invalidante, qu’il ne sera jamais question de juger, et celui qui doit sa folie à la consommation volontaire de psychotropes“, selon les mots du Garde des Sceaux. Reste que le texte présenté par le ministre ne convainc personne : ni les associations de victimes, ni les experts psychiatres.

Les autres dispositions

Plus généralement, le projet de loi examiné à partir de ce mardi comprend 20 articles relevant à la fois des domaines de compétences des ministères de la Justice et de l’Intérieur. Les trois premiers articles sont ceux qui entendent apporter une réponse à la polémique née après l’affaire Sarah Halimi, et réforment les dispositions du code pénal relatives à l’irresponsabilité pénale en cas de trouble mental résultant d’une intoxication volontaire de drogue ou d’alcool. Les articles suivants visent principalement à rendre plus efficace l’action des forces de sécurité intérieure, à mieux les protéger et à réduire les risques encourus par ces dernières au cours de leurs interventions.

Lire la suite
Fonction publique : ouverture de la conférence salariale @ Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques
Billets
Sep 21 Jour entier

La conférence salariale s’ouvre ce 21 septembre. Les syndicats, inquiets de la remise en cause ces dernières années des revalorisations généralisées, et la ministre de la Fonction publique entament ce mardi un cycle inédit de négociations autour des rémunérations, prévu pour durer jusqu’au mois de février. Les discussions s’orienteront autour de quatre thèmes principaux : “l’égalité professionnelle, l’attractivité des métiers et des carrières, la dynamisation des carrières et les contractuels“. Les syndicats, eux, réclament avant tout une revalorisation généralisée des salaires.

Depuis une dizaine d’années, le même schéma se répète en effet quasi systématiquement : les syndicats demandent une augmentation générale des salaires, via un dégel du point d’indice, qui sert à calculer le salaire de tous les fonctionnaires. Exception faite de l’année 2016, le gouvernement s’y oppose ou privilégie des revalorisations ciblées.“Cela fait plusieurs années qu’on enchaîne des rendez-vous salariaux qui durent deux, trois heures et dont tout le monde sort déçu“, indique Mylène Jacquot, secrétaire générale de la CFDT fonction publique (2e syndicat). “Les mesures sont positives pour ceux qui en bénéficient, mais on est loin des attentes“, estime t-elle.

Dissensions entre les syndicats

La CFDT se dit favorable au principe de cette conférence, pour autant qu’elle débouche sur des mesures concrètes. À l’inverse, “ tout ce qui est salarial doit passer par des mesures générales“, tranche Solidaires-Fonction publique (6e syndicat). Illustration de ces différences d’approche entre syndicats, seules quatre organisations ont co-signé la lettre adressée jeudi 16 septembre à Amélie de Montchalin. Dans ce courrier, la CGT, la FSU, Solidaires et la FA-FP ont rappelé leur “attachement à la valeur du point comme élément central“. Sans donc, Force Ouvrière (FO), qui s’est pourtant associée aux quatre centrales pour appeler à rejoindre la mobilisation du 5 octobre, en réclamant “l’augmentation générale des salaires par la revalorisation du point d’indice“.

“Je pense qu’il n’est pas crédible d’imaginer qu’on règle l’ensemble des sujets en une réunion d’une demi-journée en juillet“, estime de son côté Amélie de Montchalin. “On a besoin de se donner du temps“, d’où l’idée de la conférence, qui durera jusqu’en février. “Ce sont des enjeux dont tout le monde voit l’importance, mais sur lesquels personne n’a en tête des solutions magiques, réalistes et applicables en un claquement de doigts. Donc on a besoin de travailler“, ajoute la ministre.

 

Lire la suite
76e session de l’assemblée générale de l’ONU : débat général @ Nations Unies
Billets
Sep 21 – Sep 27 Jour entier

Le débat général de la 76ème session de l’Assemblée générale des Nations Unies (AGNU) se déroulera à New York du mardi 21 septembre, au lundi 27 septembre 2021. Les travaux de cette session porteront sur le thème : “Miser sur l’espoir pour renforcer la résilience afin de se relever du Covid-19, reconstruire durablement, répondre aux besoins de la planète, respecter les droits des personnes et revitaliser l’Organisation des Nations unies“.

Après l’AGNU virtuelle de l’année dernière pour cause de pandémie, une petite centaine de dirigeants devraient être physiquement présents dans l’enceinte des Nations unies à Manhattan, au bord de l’East River.  L’Américain Joe Biden, le Brésilien Jair Bolsonaro, le Turc Recep Tayyip Erdogan, l’Allemand Frank-Walter Steinmeier, le Britannique Boris Johnson, l’Israélien Naftali Bennett et le Vénézuélien Nicolas Maduro ou encore le sénégalais, Macky Sall, font partie des personnalités ayant annoncé leur venue. Le président Français ne fera quant à lui pas le déplacement. Contrairement à d’autres dirigeants ayant choisi la vidéo pour s’exprimer, Emmanuel Macron a choisi de laisser son chef de la diplomatie parler au nom de la France.

Des conditions sanitaires strictes ont été établies: masque et distanciation, sept personnes maximum par délégation sur le site de l’ONU, quatre dans l’amphithéâtre de l’Assemblée générale et des bilatérales réduites au maximum. Ce qui a immédiatement suscité l’irritation de certains pays: la Russie a dénonçant notamment une mesure “clairement discriminatoire“ et le président brésilien Jair Bolsonaro a affirmé qu’il viendrait même s’il n’est pas vacciné.

Quels thématiques ?

Les thèmes de cette 76ème session seront nombreux : de l’Afghanistan au Covid-19, en passant par la Libye, le nucléaire iranien, l’environnement, les droits de l’homme ou l’avancée des travaux de l’Alliance pour le multilatéralisme, lancée par Paris et Berlin il y a deux ans. Lors de son ouverture, mercredi 15 septembre, le Secrétaire général de l’ONU, António Guterres, a rappelé que le monde était marqué par “de grands défis et des divisions, par des conflits et le changement climatique, par la hausse de la pauvreté, de l’exclusion et des inégalités, et par une pandémie qui continue de menacer la vie, les moyens de subsistance et l’avenir des populations“.

Pandémie et Réchauffement climatique

La lutte contre le réchauffement climatique et contre la pandémie de Covid-19, objets de deux sommets respectivement lundi et mercredi, seront au coeur des échanges, comme les dossiers iranien et libyen. “Nous allons dans la mauvaise direction dans tous les domaines. C’est absolument inacceptable qu’il y ait des pays où 80% de la population sont vaccinés et des pays où 2% de la population sont vaccinés“, dénonce Antonio Guterres.

Afghanistan, Birmanie, Guinée

Retombé aux mains des talibans, l’Afghanistan occupera également une part prépondérante dans les discussions de cette 76e session. Des spéculations se poursuivent pour savoir qui parlera au nom du pays, mais aussi de la Birmanie, dirigée par une junte militaire non reconnue par la communauté internationale, ou de la Guinée, théâtre d’un récent coup d’Etat. Ces trois pays sont inscrits en fin de débat, le 27 septembre, mais l’option de la chaise vide pourrait l’emporter.

Crise franco-américaine

La crise de la France avec l’Australie, les Etats-Unis et le Royaume-Uni risque également de faire de l’ombre, cette semaine, aux sujets débattus lors de la 76e session de l’ONU.

Ordre jour 76e session ONU

 

Lire la suite
Sep
22
mer
Le pass sanitaire au menu du conseil de défense @ Palais de l'Elysée
Billets
Sep 22 Jour entier

Alors que l’épidémie de Covid-19 recule en France, un Conseil de défense se penchera mercredi sur la possibilité d’adapter à l’échelle locale le passe sanitaire, en fonction de l’évolution de la situation dans chaque territoire, a indiqué dimanche Gabriel Attal. Le porte-parole du gouvernement a confirmé qu’une “réflexion“ était en cours au sein de l’exécutif sur cet outil de lutte contre l’épidémie. Un conseil de défense devrait se tenir “prochainement […], probablement mercredi prochain“, sur cette question, a t-il précisé.

Mettant en avant un taux d’incidence “très faible“ dans une trentaine de départements, avec moins de 50 cas pour 100.000 habitants, le porte-parole s’est interrogé sur la possibilité d’adapter les restrictions en fonction de cet indicateur. “Il y a une réflexion sur la manière dont on peut adapter les règles à la situation locale“, a t-il indiqué.  Alors que l’application du pass sanitaire doit officiellement prendre fin le 15 novembre prochain, et face au net recul de l’épidémie en France, l’exécutif envisagerait donc de renouer avec une approche territoriale dans la lutte contre le Covid-19. Une manière de lâcher du lest, sans pour autant lever toutes les restrictions. “Je préfère qu’on garde le pass sanitaire plutôt que de devoir reconfiner“, a expliqué M. Attal.

“L’idée est que nous devons être capables de dire que la mesure n’est plus indispensable dans certains territoires“, a indiqué ce mardi le ministre de la Santé, Olivier Véran.

Lire la suite
Présentation du budget 2022 @ Ministère de l'Economie
Billets
Sep 22 Jour entier

 

Le gouvernement présente ce mercredi 22 septembre en conseil des ministres sa mouture du projet de loi de finances (PLF) pour 2022. Ce budget prévisionnel repose sur une prévision de croissance de 6 % pour 2021 et de 4 % pour 2022, soit une des reprises économiques les plus fortes de la zone euro, après certes une des récessions les plus massives en Europe (-8 % en 2020).

Ce dernier budget prévisionnel du quinquennat devrait être particulièrement scruté par les milieux économiques et financiers. Après avoir dit “il n’y a pas d’argent magique” et tenté de rester rigoureux sur le plan budgétaire, la crise sanitaire a fait voler en éclat la rigueur budgétaire défendu par le gouvernement depuis 2017.

Alors que la campagne pour l’élection présidentielle s’accélère, le chef de l’état a ouvert en grand les vannes de la dépense publique. Multipliant les annonces depuis le 4 septembre lors de ses différents déplacements :  500 millions d’euros pour les forces de l’ordre (Beauvau de la sécurité), 300 millions pour les travailleurs indépendants, 50 millions pour la pêche et 600 millions pour l’agriculture, sans parler du plan d’investissements à venir et d’une hypothétique indemnisation des harkis. Une première addition qui s’élève déjà à 1,450 milliards d’euros.

En Savoir Plus

 

Lire la suite
Primaire écologiste : Yannick Jadot et Sandrine Rousseau débattent sur LCI @ Studios LCI
Billets
Sep 22 Jour entier

Écologie “responsable“ ou écologie “radicale“? Pour éclairer leur choix, les électeurs de la primaire d’Europe Écologie-les Verts pourront suivre en direct ce mercredi soir à 20h45, sur la chaîne LCI, le seul débat de l’entre-deux tours animé par Ruth Elkrief. Qualifiés dimanche 19 septembre pour le second tour de la primaire écologiste, les deux candidats en lice à l’élection présidentielle de 2022 s’affronteront du 25 au 28 septembre, lors d’un second tour.

Yannick Jadot, eurodéputé, tête de liste EELV aux élections européennes de 2019, est arrivé dimanche en tête avec 27,7 % des 106 000 voix exprimées, suivi par Sandrine Rousseau, économiste et ancienne porte-parole d’EELV, qui a recueilli 25,14 % des suffrages.

 

Deux nuances de Vert

Comme lors du précédent débat, le 8 septembre sur LCI, les candidats seront notamment interrogés sur leur vision de l’écologie de demain.  L’eurodéputé Europe Ecologie Les Verts ( EELV), défend une “écologie des solutions“, souvent désigné sur le terme “d’Écologie de gouvernement“. Homme politique aguerri, il défend une approche pragmatique mêlant une écologie modérée et une économie libérale.

Il indique sur son site de campagne six propositions qui structureront un futur programme présidentiel. En premier lieu, le candidat aspire à “tenir la promesse républicaine“ en renforçant les services publics, l’égalité homme-femme, en ayant recours à la proportionnelle ou en créant une École nationale des Services publics. Dans son programme, il propose également d’investir 20 milliards d’euros par an pour la transition écologique et pour transformer notamment les secteurs d’activité les plus polluants, de sortir progressivement de l’élevage industriel, de revaloriser le RSA et d’instaurer un revenu citoyen.

Chantre de l’écoféminisme, l’économiste Sandrine Rousseau se distingue par une radicalité assumée et revendiquée. Depuis le début de la campagne, elle n’hésite pas à mettre en avant des prises de position souvent clivantes. “L’écologie, c’est pas des hommes blancs à vélo“, a t-elle ainsi déclaré cet été. Partisane d’une “radicalité environnementale“, Sandrine Rousseau défend la sortie du nucléaire et la production d’une énergie d’origine 100% renouvelable d’ici à 2050, une fiscalité carbone “juste“ ainsi qu’une augmentation “régulée“ des prix du pétrole et du gaz.

Suivre le débat en direct

Le débat est à suivre en direct à partir de 20h45 sur la chaine 26.

Lire la suite
Sep
23
jeu
Présidentielle 2022 : Jean Luc Mélenchon face à Eric Zemmour sur BFMTV @ Studios BFMTV
Billets
Sep 23 Jour entier

Les deux en avaient exprimé le désir. BFMTV l’a concrétisé. La première chaîne d’information en continu propose ce jeudi 23 septembre, à 20h45 un débat inédit entre Jean-Luc Mélenchon, candidat de La France insoumise (LFI) à l’élection présidentielle, et le polémiste Éric Zemmour, qui maintient le doute sur sa candidature, tout en faisant la promotion de son dernier livre “La France n’a pas dit son dernier mot“. “Rendez-vous ce jeudi 23 septembre à 20H45 sur BFMTV pour un débat contre Éric Zemmour“, a annoncé le leader de LFI sur son compte Twitter dimanche 19 septembre.

Les jeunes Insoumis ont déjà revu à leur sauce cette rencontre, en transformant leur leader en Grand Schtroumpf et Zemmour en Gargamel sur leurs publications pour les réseaux sociaux.

Des années d’estime républicaine partagée

La relation entre les deux politiques a longtemps été faite de respect mutuel et d’affinités intellectuelles. Le lien d’estime, sinon d’amitié, entre les deux hommes, est notoire pour ceux qui gravitent dans l’environnement de ces souverainistes des deux bords, passionnés d’histoire et amoureux de la langue française. Leurs liens s’étaient renforcés lors du non commun au référendum de 2005 sur le traité constitutionnel européen avant de se distendre lors du quinquennat suivant.

Mais c’est peu dire que l’idée d’un tel débat sème le trouble au sein des militants du mouvement de gauche radicale. Les réactions des Insoumis se multiplient sur les réseaux sociaux ainsi que les échanges sur la chaîne Discord du mouvement.  “Je comprends l’idée et en même temps c’est lui [Eric Zemmour, NDLR] offrir une visibilité supplémentaire, il n’a pas besoin de ça en ce moment“ estime l’un d’eux, alors que le polémiste multiplie les meetings pour la promotion de son livre et pourrait se déclarer candidat à la présidentielle. D’autres, plus tranchés, estiment qu’on “ne débat pas face à l’extrême droite“. “Un débat avec Zemmour dans le climat actuel ? Forcément que ça parlera d’immigration“, craint un militant sur Discord.

Quels thématiques ?

Les deux protagonistes seront tour à tour questionnés par les journalistes Aurélie Casse et Maxime Switek. Ils débattront des grands sujets d’actualité qui sont au cœur de la campagne présidentielle: sécurité, économie, santé, écologie, immigration, société… Le débat sera organisé autour de trois grandes questions : “La France en danger“, “La fracture sociale“ et “La France dans le Monde“. Une cellule de fact-checking menée par la journaliste Céline Pitelet sera déployée en direct par les équipes de BFMTV à l’antenne et sur le site et l’application de la chaîne afin d’examiner les chiffres et les informations énoncés par les débatteurs, a annoncé la chaîne.

Suivre le débat en direct

Cette soirée spéciale est à suivre en direct sur l’application et le site de BFMTV.

Lire la suite
septembre 2021 Sep 2021