L’agenda politique

Agenda
Agenda
janvier 2020 Jan 2020
Tout plier Tout déplier
Jan
21
mar
Lutte contre la haine en ligne : nouvel examen de la proposition de loi @ Assemblée nationale
Billets
Jan 21 Jour entier

Mardi 21 janvier, l’Assemblée nationale examine, en nouvelle lecture, la proposition de loi de la République en Marche (LaREM), pour la lutte contre les contenus haineux sur internet. Après avoir été approuvé largement cet été par l’Assemblée nationale en première lecture, cette dernière avait été amputée de sa mesure phare, lors de son examen au Sénat. « Au nom de la liberté d’expression« , la chambre haute avait voté la proposition de loi, après en avoir supprimé le coeur, à savoir l’obligation pour les plates-formes et moteurs de recherche de retirer sous vingt-quatre heures les contenus  « manifestement » illicites. A défaut pour les deux chambres de se mettre d’accord en commission mixte paritaire, le texte revient en nouvelle lecture devant les députés.

La commission des lois de l’Assemblée nationale a adopté le 14 janvier au soir la proposition de loi, en supprimant plusieurs des modifications apportées par le Sénat. Les députés ont ainsi  notamment voté l’amendement de la rapporteure Laetitia Avia qui « rétablit l’obligation de retrait en 24 heures, par les grands opérateurs de plateforme en ligne, de tout contenu manifestement haineux qui leur est notifié. ». L’amendement adopté mardi soir « rétablit en outre la sanction pénale« . Le non-respect de l’obligation de retrait d’un contenu manifestement haineux sera donc bien un délit.

Le projet de loi visait déjà, entre autres, les injures sexistes, racistes, homophobes ou encore l’apologie du terrorisme. Il visera également le négationnisme, conformément à ce qu’avaient voté les sénateurs. Les moteurs de recherche comme Google, qui avaient été exclus du champ du texte par le Sénat, seront quant à eux bien soumis à l’obligation de suppression en moins de 24 heures des contenus manifestement haineux. Enfin, es députés ont adopté un amendement visant à permettre au CSA de mieux sanctionner d’éventuels « retraits excessifs de contenus » par les opérateurs. Signaler abusivement un contenu sera puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 euros d’amende.

Lire la suite
Projet de loi bioéthique : examen en 1ère lecture au Sénat @ Palais du Luxembourg
Billets
Jan 21 – Jan 23 Jour entier

Mardi 21 janvier 2020 à 14h30, le Sénat entame l’examen du projet de loi bioéthique. Adopté en première lecture par les députés, le 15 octobre, le texte va être débattu au Sénat jusqu’au 4 février. Il repartira ensuite en deuxième lecture devant les députés. Comme à l’Assemblée nationale, les débats s’annoncent passionnés. Le président du Sénat Gérard Larcher (LR), qui présidera l’ouverture de la séance mardi après-midi, entend toutefois faciliter « une écoute mutuelle » et garantir un débat « de qualité« . Quelques 280 amendements ont été déposés sur le texte, presque 10 fois moins qu’à l’Assemblée nationale.

Des restrictions et des nouveautés lors de l’examen en commission

Après une série d’auditions menées du 30 octobre au 12 décembre, la commission chargée de la loi de bioéthique au Sénat a examiné et adopté le texte, mercredi 8 janvier, à l’issue de deux jours de vote. Un peu plus de la moitié des amendements déposés (136 sur 264) a été adoptée, modifiant plusieurs pans du projet de loi.  Si les mesures phares du texte initial sont maintenues, la commission spéciale y a apporté certaines restrictions et des nouveautés substantielles.

Une PMA pour toutes, mais pas toujours remboursée

Mesure emblématique du projet de loi, l’ouverture de la procréation médicalement assistée (PMA) aux couples de femmes et aux femmes célibataires a reçu un premier feu vert des sénateurs en commission. Des amendements initiés par des sénateurs Les Républicains (LR) ont tenté de la supprimer, mais en vain. A l’initiative de la co-rapporteure Muriel Jourda (LR), opposée à l’extension de la PMA, les sénateurs ont néanmoins réservé sa prise en charge par l’assurance maladie aux demandes fondées sur un critère médical. Pour les couples hétérosexuels, ils proposent un accès à la PMA sur des critères médicaux précis : une infertilité déclarée ou la prévention de la transmission d’une maladie grave. Seules des assistances médicales à la procréation basées sur ces critères seraient prises en charge par la Sécurité sociale.

En d’autres termes : seuls les couples hétérosexuels bénéficieront d’une prise en charge, les femmes célibataires ou en couple avec une femme devront quant à elles s’acquitter de la facture.  » Il ne s’agit pas d’une mesure punitive à l’égard des couples homosexuels », a fait valoir Muriel Jourda, qui a invoqué pendant les débats le texte fondateur de la caisse primaire d’assurance maladie : « La solidarité nationale prend en charge la maladie, et pas le type d’acte dont nous sommes en train de discuter ». Une position contraire à celle du ministère de la Santé. La PMA pour toutes doit maintenant être votée dans l’hémicycle et le résultat s’annonce serré. « Un combat se prépare » prédit le chef de file des socialistes Patrick Kanner, alors que la gauche est très majoritairement en faveur de la mesure.

La levée partielle de l’anonymat révisée

Sur l’établissement de la filiation des enfants de couples de femmes nés par PMA, rien de nouveau par rapport au texte initial, malgré la farouche opposition de la droite. Tel qu’approuvé par l’Assemblée, les couples concernés devront passer par une reconnaissance anticipée de l’enfant devant un notaire.

La commission sénatoriale a en revanche profondément révisé la levée partielle de l’anonymat des dons de gamètes. Dans la version du projet de loi votée à l’Assemblée, tout donneur devait donner son accord pour l’éventuelle communication de « données non identifiantes » (aspect physique, origine ou âge), mais aussi de son identité à l’enfant né à la suite de ce don. Ce n’est plus le cas. Un amendement à cette disposition instaure en effet un « double guichet » pour les nouveaux donneurs de gamètes. Il propose de donner le choix au donneur quant à la divulgation de son identité. En revanche, l’accès aux données non identifiantes serait, lui, accepté de manière irrévocable préalablement au don et ouvert à la demande des personnes nées de ces dons, à leur majorité. « L’accès à l’identité des donneurs devrait faire l’objet d’un consentement exprès des donneurs, exprimé au moment de la demande d’accès de la personne née d’un don de gamètes », prévoit l’amendement adopté.

Les intérêts de la personne née d’un don seraient par ailleurs assurés par la possibilité, défendue par les sénateurs, de demander un accès à l’identité a posteriori.  Le Conseil national d’accès aux origines personnelles (Cnaop) pourrait ainsi prendre contact avec un donneur afin de lui demander son accord pour la communication de son identité.

Le « bébé médicament » réintégré

Alors que l’Assemblée nationale avait voté, en octobre dernier sa suppression, la commission spéciale bioéthique du Sénat a proposé la réintroduction de la technique dite du « bébé-médicament ». La commission a également adopté un amendement de Corinne Imbert, qui élargit « à titre expérimental » le diagnostic préimplantatoire (DPI), qui pourrait également être élargi et autorisé « pour la recherche d’anomalies chromosomiques non compatibles avec le développement embryonnaire ». Ce diagnostic est aujourd’hui autorisé dans le cadre d’une fécondation in vitro (FIV), seulement quand l’un des parents ou un ascendant souffre d’une maladie génétique « d’une particulière gravité reconnue comme incurable« .

Des recherches sur les embryons et des diagnostics facilitées

Les dispositions portant sur la culture et la conservation des cellules reproductrices (gamètes) et des embryons ont, elles aussi, fait l’objet de modifications. La commission spéciale bioéthique du Sénat a maintenu le cadre juridique prévu dans le projet de loi : toute recherche sur un embryon doit continuer à obtenir une autorisation préalable de l’Agence de la biomédecine. Des recherches sur les cellules souches embryonnaires pourraient toutefois être simplement déclarées auprès de l’Agence. Les sénateurs ont néanmoins « modifié les prérequis » pour de telles recherches, qui doivent aujourd’hui avoir une « finalité médicale ». « Nous avons ajouté le critère de développement de la connaissance des mécanismes de biologie humaine », explique Bernard Jomier, sénateur écologiste et co-rapporteur de la commission Initialement fixée à 14 jours, la durée maximale de culture d’un embryon a également été portée 21 jours dans le cadre de protocoles de recherche (7 jours actuellement). Pour ce qui est de sa conservation, elle passe de cinq à dix ans.

La commission a enfin adopté un amendement de Corinne Imbert, qui élargit « à titre expérimental » le diagnostic préimplantatoire (DPI) « pour la recherche d’anomalies chromosomiques non compatibles avec le développement embryonnaire ». Ce diagnostic est aujourd’hui autorisé dans le cadre d’une fécondation in vitro (FIV), seulement quand l’un des parents ou un ascendant souffre d’une maladie génétique « d’une particulière gravité reconnue comme incurable ».

[gview file= »https://www.lechiquiersocial.com/wp-content/uploads/2020/01/Bioethique-Texte-de-la-commission.pdf »]

 

Lire la suite
Trump devant ses détracteurs au Sénat américain @ Sénat américain
Billets
Jan 21 – Fév 2 Jour entier

Près d’un mois après avoir été voté par la Chambre des représentants, à majorité démocrate, l’acte d’accusation contre Donald Trump, a finalement été transmis au Sénat le 15 janvier. Ce vote ouvre la voie à l’ouverture, mardi 21 janvier, du procès en destitution du président des Etats-Unis, le troisième de l’histoire du pays. Le procès devrait durer environ deux semaines.

Lire la suite
Jan
22
mer
Réforme des retraites : 3 nouvelles journées d’action
Billets
Jan 22 – Jan 24 Jour entier

L’intersyndicale, opposée au projet de réforme des retraites du gouvernement, s’est exprimée à l’issue d’une intersyndicale de près de trois heures au siège de la CGT, à Montreuil (Seine-Saint-Denis). Dans un communiqué publié mercredi 15 janvier, les organisations « CFE-CGC, CGT, FO, FSU, Solidaires, MNL, Unef, UNL et FIDL appellent à réunir des assemblées générales pour continuer et amplifier encore la mobilisation afin d’obtenir le retrait de ce projet et l’ouverture de véritables négociations », écrivent-elles.

L’intersyndicale appelle notamment, à des actions de grève, de convergences interprofessionnelles sur tout le territoire les 22 et 23 janvier,  sous la forme de « retraites aux flambeaux ou autres initiatives le 23 au soir « , avant de « faire du vendredi 24 janvier, date du conseil des ministres qui devrait examiner le projet de loi, une journée massive de grève et de manifestation interprofessionnelle ». Malgré les annonces du Premier ministre et après six semaines d’un mouvement social inédit, dont nous nous félicitons, la population soutient toujours majoritairement la mobilisation contre ce projet absurde et injuste », note le texte.

[gview file= »https://www.lechiquiersocial.com/wp-content/uploads/2020/01/communiqué-intersyndicale-15-janvier_0.pdf »]

« Nous sommes les syndicats majoritaires et ce gouvernement va céder », a affirmé à la sortie de la réunion Catherine Perret, secrétaire confédérale CGT, tandis que Frédérique Rolet (FSU) prédisait que « le 24, ça va être une très grosse journée, car qui peut encore penser que ce projet est valide ? ».

A quoi s’attendre les 22 et 23 janvier ?

Les avocats toujours « sur le pont »

Les robes noires devraient encore voler dans les couloirs des tribunaux cette semaine. Le Conseil national des barreaux (CNB), qui représente les 70 000 avocats français, a décidé de reconduire le mouvement de grève entamé début janvier et qui perturbe le bon fonctionnement des tribunaux à Paris et en région. Lors de leur assemblée générale, les élus du CNB ont longuement débattu de l’opportunité de répondre à une invitation du cabinet de la garde des Sceaux les invitant à se voir « dès lundi matin ». La solution de cette crise sans précédent est de nature politique et relève de l’arbitrage du Premier ministre », écrit dans sa motion finale le CNB, qui« demande en conséquence à être reçu sans délai par Monsieur Edouard Philippe ». Invitation acceptée par le Premier ministre. Dans un communiqué publié dimanche soir, Matignon salue l’acceptation, par le Conseil national des barreaux (CNB), d’une « série de réunions techniques » pour reprendre le dialogue à la Chancellerie, à l’issue desquelles le chef du gouvernement promet de recevoir les avocats.

Une opération « ports morts » pour les dockers

Les dockers prévoient de nouveau de bloquer les ports durant trois jours, de mercredi à vendredi. La CGT appelle les personnels à « un arrêt de travail de 72 heures les 22, 23 et 24 janvier » avec une opération « ports morts ». Elle invite aussi à maintenir les piquets de grève devant les sept grands ports maritimes (Dunkerque, Le Havre, Rouen, Nantes-Saint-Nazaire, La Rochelle, Bordeaux et Marseille) et à « poursuivre les heures supplémentaires, des shifts exceptionnels ». 

Des centrales nucléaires bloquées

Après la pénurie d’essence dans les stations-service et le blocage des raffineries, ce sont à présent 16 des 19 centrales nucléaires du pays, les ponts de Normandie et de Tancarville, ou encore l’aéroport de Nantes qui ont été ou sont toujours occupés par les syndicalistes. Des manifestations ont également lieu dans de nombreuses villes, comme à Fos-sur-Mer.

Le blocage des dépôts continue

« La CGT RATP Flandre soutient toutes les actions qui participent à amplifier le rapport de force contre le gouvernement et à refuser toute négociation avec ceux qui veulent sacrifier notre avenir et celui de nos enfants. C’est pourquoi sur le dépôt de bus Flandre, les grévistes ont voté la reconduction de la grève jusqu’au vendredi 24 janvier, journée noire », peut-on lire dans un communiqué.

Une grève des transporteurs de fonds

 Après la grève des principaux centres d’approvisionnement de la Banque de France en Ile de France et dans les Hauts de France, des le mouvement va s’étendre à partir de cette semaine « aux transporteurs de fonds, notamment en Ile-de-France », c’est-à-dire ceux qui alimentent les distributeurs, a indiqué à l’AFP Pascal Gabay, membre de la direction fédérale de la CGT Finances.

Des retraites aux flambeaux et autres initiatives

Les syndicats appellent à des actions de grève, de convergences interprofessionnelles sur tout le territoire les 22 et 23 janvier, notamment sous la forme de « retraites aux flambeaux ou autres initiatives le 23 au soir« .

Dans le détail : mercredi 22 janvier

Manifestation à Paris à l’appel de la Fédération CGT Commerce, Distribution et Services

La fédération appelle mercredi 22 à une journée nationale de grève et de mobilisation « afin de marquer un temps fort avant le 24 janvier, jour où le projet de réforme doit être présenté en conseil des ministres », indique le communiqué. Rendez-vous est donné à 10h30 à Saint-lazare. Le cortège prendra la direction de l’Opéra Garnier.

Un concert de solidarité aux grévistes

Un concert de solidarité aux grévistes est organisé par la CGT Spectacle, à 19h au cirque Phénix, dans le 12e arrondissement. L’ensemble des bénéfices réalisés grâce à la vente des billets (au prix de 10 euros) et autres dons seront reversés aux grévistes. « Le gouvernement veut passer en force. Après plus de 40 jours, la grève et la solidarité sont plus que jamais nécessaires », écrit la CGT Spectacle. Au programme: Cali, Guillaume Meurice, Alexis Vizorek, Didier Super ou encore Yvan Le Bolloc’h.

Dans le détail : jeudi 23 janvier

• Rassemblement des grévistes de la RATP et de leurs soutiens à Fontenay, dès 9h30.

• Plusieurs manifestations au flambeau auront lieu dans la capitale et sur tout le territoire. A Paris, à l’appel de l’intersyndicale, une « marche aux flambeaux » est organisée le 23 janvier, à partir de 18 h00, depuis la place de la Nation en direction de la place de la République.

Une nouvelle journée de mobilisation vendredi

La date n’a pas été choisi au hasard. L’intersyndicale opposée au projet de réforme des retraites appelle à une nouvelle « journée massive de grève et de manifestation interprofessionnelle » le vendredi 24 janvier… jour de l’examen du projet de loi en Conseil des ministres. Ce sera la 7e depuis le début du mouvement. Des manifestations sont prévues à Paris et en régions.

L’intersyndicale  » exige le maintien des régimes de retraite existants par répartition solidaire et intergénérationnelle, fondés sur un système par annuités ». Elle rappelle qu’elle « porte des propositions pour améliorer les droits de toutes et tous dans le système de retraites actuel« , notamment l’égalité salariale hommes-femmes, la prise en compte des années d’études, l’augmentation des salaires dans le privé et dans le public. A Paris, À Paris, une grande manifestation partira à 11h00 de la place de la République en direction de la Concorde

La CFE-CGC  [encadrement] a appelé dans un communiqué les salariés visés par la réforme, à cesser le travail le 24 janvier.

Vers un vendredi noir dans le métro?

Alors que le trafic est quasiment revenu à la normale sur le réseau RATP cette semaine, les grévistes opposés à la réforme des retraites ont prévu de se remobiliser vendredi et changent de stratégie. « La première bataille qu’on a gagnée s’achève, maintenant on part sur une seconde bataille. Celle de la guérilla, celle du harcèlement« , prévient Alexis Louvet, conducteur de bus du syndicat Solidaires à la RATP.  Ce « harcèlement » du gouvernement devrait prendre la forme de grèves ponctuelles. « Nous devons maintenant, partout, remobiliser nos collègues et garder notre cohésion, dans une stratégie de harcèlement continuel avec des journées de blocage total, en commençant par le 24 janvier prochain », insiste un tract de Solidaires RATP.

Les grévistes ont prévu de se mobiliser ce vendredi, jour de présentation du projet de réforme des retraites en Conseil des ministres. Certains mettent en garde contre une « journée noire ». »Cette journée est ciblée comme une journée noire. Ca va être une journée où on appelle à une mobilisation générale dans tout le pays. Evidemment, les agents de la RATP ne vont pas être absents de ce rendez-vous, comme d’autres journées à venir », a expliqué lundi sur BFM Paris, Olivier Terriot, délégué syndical CGT RATP bus.

Le trafic des transports en commun franciliens sera à nouveau « perturbé sur l’ensemble du réseau », vendredi 24 janvier, à l’occasion de la septième journée de mobilisation nationale contre la réforme des retraites, annonce la RATP. Le trafic sera variable selon les lignes et les horaires. Le trafic sera normal sur les lignes 1, 14 et 7 bis. Les autres lignes seront plus perturbées : certaines fonctionneront partiellement mais aux horaires normaux (2, 4, 7, 8, 9, 10, 11), et d’autres partiellement et uniquement à des heures de pointe variables (3, 3bis, 5, 6, 12, 13).

Côté RER, le trafic sera « légèrement perturbé » sur le RER A, avec quatre trains sur cinq en heures de pointe et trois trains sur cinq en heures creuses. Le trafic sera « perturbé » sur le RER B avec en moyenne deux trains sur trois ou un train sur deux, selon les portions de la ligne.

La SNCF annonce de son côté une moyenne de trois trains sur cinq sur son réseau francilien, mais préconise tout de même à ses clients de reporter « dans la mesure du possible » leurs déplacements.

Lire la suite
Emmanuel Macron en Israel et dans les territoires palestiniens @ Jérusalem
Billets
Jan 22 @ 10:10 am – Jan 23 @ 11:10 am

 Emmanuel Macron effectuera une visite officielle en Israël et dans les territoires palestiniens les 23 et 24 janvier. Le chef de l’état sera accompagné, entre autres, du Ministre de l’Intérieur, Christophe Castaner, et du Ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, Jean-Michel Blanquer.

Une visite dans le cadre du 5ème forum sur la Shoah

Maintes fois annoncée, puis reportée pour des raisons de calendrier, la première visite officielle du président français en Israël s’inscrit dans le cadre du 5e Forum sur la Shoah où prendront part à Jérusalem les grands de ce monde. Se tiendront ainsi au côté du chef de l’état, ses homologues allemand, Frank-Walter Steinmeier, italien, Sergio Mattarella  et autrichien Alexander Van der Bellen. »Nous accueillerons cette semaine de nombreux dirigeants du monde entier pour commémorer le 75e anniversaire de la libération du camp nazi d’Auschwitz« , a annoncé dimanche le Premier ministre israélien Benyamin Netanyahou, à l’ouverture de la réunion hebdomadaire du conseil des ministres.

Parmi les personnalités internationales présentes figureront également, le vice-président américain Mike Pence, la chef de la Chambre des représentants américaine Nancy Pelosi, le président russe Vladimir Poutine, le chef de l’État ukrainien Volodymyr Zelensky, le prince Charles du Royaume-Uni, et les dirigeants de Roumanie, de Grèce, de Chypre, d’Albanie, de Croatie, de Géorgie, de Bulgarie, de Suède, du Danemark, de République tchèque, d’Hongrie, de Finlande, de Bosnie, d’Islande, d’Arménie, d’Australie, du Canada et d’autres pays.

Une initiative de la Fondation pour le Forum international sur la Shoah, dirigée par Moshé Kantor pour « donner aux dirigeants du monde entier l’opportunité unique de s’opposer et de dire stop à l’antisémitisme, à l’intolérance et au racisme, et de mettre fin à la haine ». Fondée en 2005 par le président du Congrès juif européen, Moshé Kantor, la Fondation est une organisation internationale qui se consacre à perpétuer la mémoire de la Shoah et ses leçons primordiales, dont la lutte contre l’antisémitisme. Les précédentes rencontres avaient eu lieu à Auschwitz.

Le programme

Mercredi 22 janvier

L’ambassade de France en Israël a annoncé ce dimanche le programme du président de la république en Israël. Emmanuel Macron arrivera dans l’état hébreux dans la soirée de mardi. Le président français aura dans la journée de mercredi des entretiens diplomatiques. Il rencontrera mercredi matin le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahu et son homologue israélien Reuven Rivlin, puis doit s’entretenir le chef de l’opposition Benny Gantz.

L’entretien avec M. Netanyahu portera notamment sur l’état des négociations sur une résolution du conflit israélo-palestinien, précisent les services du Premier ministre qui indique que M. Macron devrait également aborder cette question avec M. Gantz. L’après-midi, le président français ira voir à Ramallah le chef de l’Autorité Palestinienne Mahmoud Abbas. L’occasion pour la France, de s’investir enfin dans le dossier israélo-­palestinien.

Emmanuel Macron doit aussi s’adresser à la communauté française d’Israël, alors que la communauté juive française est inquiète d’une montée des actes antisémites dans l’Hexagone. Mercredi soir, le chef de l’état participera à la réception à la résidence du président, aux côtés d’une quarantaine d’autres chefs d’Etat.

Jeudi 23 janvier

Emmanuel Macron assistera jeudi à une commémoration au mémorial de la déportation française dans la forêt Roglit en l’honneur des Juifs de France qui ont péri dans la Shoah. Le jour même, il assistera à une réception avec des Français vivant en Israël au Centre de convention international de Jérusalem. Il se rendra enfin à Yad Vashem pour la cérémonie marquant le 75e anniversaire de la libération d’Auschwitz-Birkenau. Il est également prévu que le chef d’Etat français se rende à l’église Sainte-Anne de Jérusalem, en passant par la Porte des Lions. Il « décidera s’il se déplacera ou non dans ce secteur« , a souligné l’Elysée en faisant référence à la visite de Jacques Chirac à Jérusalem en 1996. Le chef de l’état devrait également faire une déclaration quant à la politique du gouvernement pour lutter contre l’antisémitisme. A ce titre, il se rendra également au cimetière de Givat Shaoul, où ont été enterrés Ilan Halimi et Sarah Halimi.

Lire la suite
Jan
24
ven
Retraites : le projet de loi présenté en Conseil des ministres @ Palais de l'Elysée
Billets
Jan 24 Jour entier

La semaine s’annonce décisive pour la réforme des retraites. Alors que trois nouvelles journées d’action sont programmées cette semaine, le texte, lui, est présenté en Conseil des ministres vendredi 24 janvier, avant d’arriver au Parlement pour débuter son examen en commission spéciale à compter du 3 février.

On connaît les contours du projet de réforme. Après cinq semaines de mobilisation contre la réforme des retraites, le gouvernement a dévoilé aux partenaires sociaux le 10 janvier le texte de sa réforme, dont l’AFP a obtenu copie. Celle-ci se décline en fait en deux projets de loi, l’un organique et l’autre ordinaire, qui détaillent les mesures annoncées. Ces textes adressés aux caisses de Sécurité sociale et dont l’AFP a obtenu copie, gravent dans le marbre de la loi une règle « obligeant » à prévoir l’équilibre financier du futur système universel de retraite par points.

Seront ainsi présentés puis soumis au Parlement un projet de loi ordinaire et un projet de loi organique, c’est-à-dire un texte qui s’impose aux autres lois ordinaires car il précise ou complète des dispositions de la Constitution.

  • Le projet de loi ordinaire, qui « institue un système universel de retraite », fait 141 pages et se décline en cinq titres, 15 chapitres et 65 articles. Il « expose en préambule les motifs sur une quarantaine de pages, en donnant les enjeux de chaque article. Puis il détaille l’ensemble des modifications à apporter aux textes déjà en vigueur, surtout le code de la sécurité sociale mais aussi le code du travail.
  • Le projet de loi organique ne fait que neuf pages. Il présente cinq articles qui répondent principalement à trois enjeux : un encadrement financier de la réforme, l’élargissement de la loi de financement de la sécurité sociale au champ des retraites et l’intégration des parlementaires et magistrats dans ce système universel.

 Pas de surprises sur le contenu, largement défloré ces derniers jours, où la notion  d’âge pivot  a finalement été retirée de l’avant-projet de loi. Comme annoncé dans sa lettre aux partenaires sociaux du 11 janvier, le Premier ministre a saisi, le 13 janvier, le Conseil d’État d’une rectification apportée à l’avant-projet de loi instituant un système universel de retraite. L’article 56 bis du texte est modifié pour retirer la mise en place progressive d’un âge d’équilibre (ou âge pivot) paramétrique entre 2022 et 2027 et prévoir l’organisation d’une « conférence des financeurs » qui devra proposer des mesures pour atteindre l’équilibre financier du système de retraite en 2027. Il habilite aussi le gouvernement à prendre ensuite par ordonnance « toute mesure » permettant de parvenir à cet objectif.

De nombreuses zones d’ombre demeurent, notamment sur le coût général de la mise en œuvre de cette réforme. Des dizaines de milliards. Combien précisément ? Là-dessus, Matignon promet des réponses concrètes, notamment grâce à l’étude d’impact présentée ce vendredi matin et annexée au projet de loi.

 

 

 

Lire la suite
Jan
27
lun
Édouard Philippe aux cérémonies du 75e anniversaire de la libération du camp d’Auschwitz @ Camp d'Auschwitz-Birkenau
Billets
Jan 27 Jour entier

Le 27 janvier 1945, tout en repoussant devant elles la Wehrmacht, les troupes soviétiques libèrent le camp d’Auschwitz-Birkenau, à l’ouest de Cracovie (Pologne). Des survivants de l’Holocauste se rassembleront lundi 27 janvier sur le site pour marquer les 75 ans de la libération de ce camp d’extermination où l’Allemagne nazie a tué plus de 1,1 million de personnes. Ces cérémonies réuniront aussi des têtes couronnées, des chefs d’Etat et de gouvernement de près de soixante pays, dont le Premier ministre français Edouard Philippe qui représentera la France.

Israël a marqué ce même anniversaire jeudi 23 janvier à Jérusalem, avec un forum largement médiatisé sur l’Holocauste, auquel ont participé de nombreux dirigeants, comme le vice-président américain Mike Pence, le président français Emmanuel Macron et le président russe Vladimir Poutine. Aucun d’eux n’ira à Auschwitz.

Le Premier ministre français débutera cette journée de mémoire par une visite du camp dans la matinée. Il écoutera les témoignages de rescapés de la Shoah accompagné d’une classe de lycéens. Ces derniers ont été choisis pour avoir gagné le concours national de la Résistance et de la Déportation. Une manière de continuer de sensibiliser la jeune génération à la Shoah, alors qu’un sondage publié mi-janvier par Shoen consulting expliquait qu’un Français sur quatre de moins de 38 ans n’en avait jamais entendu parler.

Dans l’après-midi, Edouard Philippe rejoindra son homologue hongrois Viktor Orban ou encore le président ukrainien Volodymy Zelensky pour écouter un discours du président polonais Andrzej Duda, devant le portail d’entrée du camp, funestement célèbre. Des survivants des camps prendront ensuite la parole, ainsi qu’un représentant du Mémorial d’Auschwitz. Un temps de prière sera également observé, avant que les différentes délégations et les survivants ne se rendent dans le camp pour un hommage aux victimes.

Au même moment, le président de la république, Emmanuel Macron, doit inaugurer ce lundi à Paris, le Mur des Noms rénové du Mémorial de la Shoah. La rénovation de ce mur inauguré en 2005 par Jacques Chirac et Simone Veil, a permis d’ajouter sur les pans de pierres de Jérusalem 175 noms manquants, 1 498 dates de naissance et de modifier l’orthographe de 1 823 noms et 1 097 prénoms.


 

Lire la suite
Jan
28
mar
Examen d’une proposition de loi contre les violences conjugales @ Assemblée nationale
Billets
Jan 28 – Jan 29 Jour entier

Mardi 28 janvier en fin d’après-midi, l’Assemblée nationale commence l’examen d’une proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales. Ce texte et ses 255 amendements, seront discutés en première lecture dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale, dans le cadre d’une procédure accélérée. Porté par les députés LaREM Guillaume Gouffier-Cha et Bérangère Couillard, le texte rassemble plusieurs mesures annoncées par le gouvernement lors de la clôture du Grenelle contre les violences conjugales.

– La levée du secret médical quand « la victime majeure est en danger immédiat et qu’elle se trouve sous l’emprise de l’auteur« .

– Le renforcement des peines en cas de harcèlement au sein du couple lorsqu’il conduit la victime à se suicider ou à tenter de se suicider.

– La création d’une circonstance aggravante en cas de violation du secret des correspondances par un conjoint ou ex-conjoint, dans l’idée de mieux lutter contre les « cyberviolences ».

– L’ajout d’une mesure dans le Code pénal contre l’exposition des enfants à la pornographie sur Internet : le seul fait de cocher « avoir 18 ans » ne suffira plus.

Cette proposition de loi vient en complément de celle d’Aurélien Pradié (LR) adoptée en décembre (suspension de l’autorité parentale, bracelet anti-rapprochement…).

Lire la suite
Réforme des retraites : début des auditions à l’Assemblée @ Assemblée nationale
Billets
Jan 28 – Jan 29 Jour entier

A peine présenté en conseil des ministres, vendredi 24 janvier, le projet de loi sur les retraites arrive au Parlement cette semaine. Une commission spéciale sera installée officiellement à l’Assemblée nationale, mardi 28 janvier, sous l’égide de la députée La République en marche (LRM) Brigitte Bourguignon, également présidente de la commission des affaires sociales. Les 70 députés de tous les groupes qui y siègeront, commenceront leurs travaux dès mardi soir avec l’audition de Laurent Pietraszewski, secrétaire d’Etat chargé des retraites.

Suivra mercredi 29, une série d’auditions des partenaires sociaux. Une table ronde avec les organisations professionnelles d’employeurs se tiendra à partir de 9h30, le matin :

  • Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : M. Geoffroy ROUX de BÉZIEUX, président, et M. Christophe BEAUX, directeur général
  • Confédération des PME (CPME) : M. François ASSELIN, président, et M. Éric CHEVÉE, vice-président chargé des affaires sociales et de la formation
  • Union des entreprises de proximité (U2P) : M. Alain GRISET, président, et M. Pierre BURBAN, secrétaire général
  • Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) : M. Robert VERGER, président de la commission sociale, et Mme Aude FERNANDEZ, chargée de mission affaires sociales

Ce sera ensuite le tour des organisations patronales, à partir de 15 h00  :

  • Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Frédéric SÈVE, secrétaire national, et Mme Virginie AUBIN, secrétaire confédérale
  • Confédération générale du travail (CGT) : M. Pierre-Yves CHANU et M. David MEYER, conseillers confédéraux
  • Force ouvrière (FO) : M. Michel BEAUGAS, secrétaire confédéral en charge de l’emploi et des retraites, et M. Sébastien DUPUCH, conseiller technique auprès du secrétaire général
  • Confédération française de l’encadrement – Confédération générale des cadres (CFE CGC) : M. Pierre ROGER, secrétaire national en charge du secteur protection sociale
  • Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : M. Cyril CHABANIER, président confédéral, et M. Richard BONNE, directeur de cabinet
  • Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) : M. Dominique CORONA, secrétaire général adjoint, et M. Cédric CARRARO, conseiller national

Le soir à partir de 21 heures, les députés auditionneront de M. Pierre-Louis Bras, président du Conseil d’orientation des retraites, et de M. Didier Blanchet, président du Comité de suivi des retraites

Les députés auront ensuite jusqu’au jeudi 30 janvier à 17 heures, pour déposer leurs amendements. Les opposants de droite comme de gauche contestent ce calendrier, trop serré selon eux. Les Républicains critiquent le fait de devoir se prononcer sans avoir les conclusions de la conférence de financement entre les partenaires sociaux attendues fin avril.

Lire la suite
Jan
29
mer
Nouvelles journées de grève et d’action contre la réforme des retraites @ France
Billets
Jan 29 – Jan 31 Jour entier

Les syndicats opposés au projet de réforme des retraites ont lancé vendredi à l’issue d’une réunion, un appel à une journée massive de grèves et de manifestations le mercredi 29 et, à des actions les 30 et 31 janvier. La CFE-CGC n’est cette fois pas signataire du texte. “Nous suspendons notre participation dans les manifestations, mais nous ne sortons pas de l’intersyndicale”, a précisé à l’AFP son numéro 2, Gérard Mardiné. La confédération des cadres a indiqué dès jeudi vouloir faire « une pause« . « La démocratie sociale et politique ne s’est pas exercée, espérons que dans les mois qui viennent, à l’occasion du débat parlementaire et des amendements, la démocratie reprenne un peu ses droits« , a déclaré le 24 janvier, avant le départ de la manifestation parisienne, le président du syndicat, François Hommeril.

Une journée de grève le 29

Au 51ème jour du mouvement, l’intersyndicale  (CGT, FO, FSU, Solidaires et organisations de jeunesse -FIDL, MNL, UNL et étudiante Unef ) a appelé dans un communiqué à faire du 29 janvier, veille de la conférence de financement des retraites, « une journée massive de grève et de manifestations interprofessionnelles et intergénérationnelles”. Les syndicats opposés à la réforme des retraites espèrent “une mobilisation maximale” et prévoient de “poursuivre et d’amplifier les actions”. Une nouvelle réunion se tiendra dans la soirée du 29 pour décider de la suite du mouvement. La CFE-CGC, qui souhaitait faire une « pause« , ne s’est pas associée au reste de l’intersyndicale.

Quelles perturbations dans les transports ?

Solidaires, syndicat minoritaire à la RATP, appelle à continuer la « grévilla », assurant que « la détermination des salariés en lutte est intacte« , malgré la baisse du nombre de grévistes au fil des jours. D’autres organisations syndicales appellent aussi à la grève, de la CGT Cheminots à la SNCF, à Force Ouvrière et Sud. Les  transports en commun franciliens devraient donc connaitre mercredi quelques perturbations, même si celles-ci n’auront pas l’ampleur des dernières journées de mobilisation, au plus fort de la grève.

Transports franciliens

Les prévisions communiquées par la RATP indiquent ainsi que le trafic sera normal dans le métro, hormis sur les lignes 5, 6 et 8 où il faudra compter sur 3 trains sur 4 ou 4 trains sur 5. Sur demande de la Préfecture de Police, plusieurs stations seront également fermées à partir de 14h00, en raison de la manifestation.

Avocats, experts comptables

Les avocats ont voté la poursuite de la grève, en trouvant dans l’avis émis vendredi 24 janvier 2020 par le Conseil d’Etat, des raisons de durcir leur mouvement. « Un certain nombre d’alertes que nous avions formulées apparaissent dans ce que dit le Conseil d’Etat« , explique Christiane Feral-Schuhl, présidente du Conseil national des barreaux (CNB). « On ne s’était pas trompé, on a eu raison de se mobiliser.« 

Egalement mobilisés, certains experts-comptables appellent à une grève des comptes de campagne.

Enseignement

Dans l’enseignement, l’intersyndicale CGT, FO, FSU, Solidaires, FIDL, MNL, UNL et UNEF appelle elle aussi « à faire du 29 janvier une journée massive de grève et de manifestations, et à renforcer et élargir le mouvement jeudi 30 et vendredi 31″. Dans un communiqué le SNUipp FSU, premier syndicat du primaire, appelle à « une journée massive de grève et de manifestations interprofessionnelles et intergénérationnelles ». Lors de la dernière journée de mobilisation nationale le 24 janvier, le ministère de l’Éducation nationale a recensé 15,84% de grévistes dans le primaire et de 10,30% dans le secondaire (collèges et lycées). Ils étaient près de 40% dans le primaire comme dans le secondaire d’après les syndicats. Le SNUipp FSU encourage en outre « à multiplier les initiatives » jeudi et vendredi « notamment avec des retraites aux flambeaux, des dépôts d’outils de travail, des assemblées générales, des initiatives en direction de la population. »

La CGT Energie a enfin reconduit la mise à l’arrêt des trois centres d’incinération des déchets d’Île-de-France. Les sites d’Ivry-sur-Seine, Issy-les-Moulineaux et Saint-Ouen, qui réceptionnent les déchets de six millions de Parisiens et Franciliens, vont s’arrêter totalement.

Les manifestations

Dans la capitale

La manifestation parisienne débutera à 13h30 au niveau de la place d’Italie, en direction des Invalides. De nombreux secteurs seront interdits aux Gilets jaunes : Champs-Élysées, Élysée, ministère de l’Intérieur, Hôtel Matignon, Île de la Cité, Assemblée Nationale, Trocadéro, Champ-de-Mars, Sénat, forum des Halles, gare Saint-Lazare et « Grands Magasins ».

En régions

Des manifestations sont aussi prévues à Lille, Bordeaux, Marseille, Rennes, Nantes, Strasbourg, Toulouse, ou encore à Lyon.

Des « initiatives », les 30 et 31

Les organisations syndicales appellent également à “poursuivre le renforcement et l’élargissement de la mobilisation en multipliant les initiatives les jeudi et vendredi qui suivent notamment avec des retraites aux flambeaux, des dépôts d’outils de travail, des assemblées générales, des initiatives en direction de la population”.

Lire la suite
janvier 2020 Jan 2020